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Search results for demarche

Filtersdata.gouv.fr

1,315 datasets for “demarche”

  1. data.gouv.fr

    Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr

    demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026

    Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Descriptif des demarches publiées sur demarche.numerique.gouv.fr

    demarche.numerique.gouv.frUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données recense pour chacune des démarches de demarche.numerique.gouv.fr (qui comptent au moins …

    • JSON.GZ
  3. data.gouv.fr

    La démarche

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 21 Sept 2026

    Descriptif de la démarche Open data

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • WEB PAGE
  4. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

    • HTML
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

    • HTML
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

    • HTML
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

    • HTML
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

    • HTML
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

    • CSV
    • HTML
  10. data.gouv.fr

    Démarches territoriales Air, Énergie et Climat dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 12 May 2021

    Liste des démarches territoriales Air, Énergie et Climat dans le Rhône.

    • ODS
  11. data.gouv.fr

    Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS

    Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance IndustrielleUpdated 12 May 2022

    Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS

  12. data.gouv.fr

    Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 26 Sept 2024

    Liste des données entreprises-associations ( intégrées via [API Entreprise](https://entreprise.api.gouv.fr/) ) , utilisées par Démarches simplifiées …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 5 Jan 2026

    Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [JeParticipe](https://jeparticipe.metropole.toulouse.fr/)

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

    Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Evaluation des démarches contractuelles de Pays

    Premier ministreUpdated 27 Apr 2015

    Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.

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  17. data.gouv.fr

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.

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  18. data.gouv.fr

    Délais légaux des démarches des particuliers en France

    Exemple de lettreUpdated 18 Jul 2026

    … modèles de courriers gratuits, guides de démarches, lexique juridique et délais légaux, expliqués en langage clair. Nous ouvrons …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Démarches d'état civil réalisées depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025

    Le nombre de cartes nationales d'identité et de passeports délivrés, ainsi que le nombre de mariages célébrés …

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  20. data.gouv.fr

    Exploitations engagées dans une démarche de réduction ou de sortie du glyphosate

    Antoine AugustiUpdated 24 Jun 2019

    Données extraites du site web https://glyphosate.gouv.fr de [manière automatique](https://github.com/AntoineAugusti/glyphosate). Propose …

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    • CSV
“demarche” datasets · Open Data Finder