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Filtersdata.gouv.fr

13 datasets for “ctp”

  1. data.gouv.fr

    Table CTP avec historique

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2026

    Table des codes types de personnel avec historique.

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    CTPL INTERFACE GTFS du 07072025 au 05072026 v21052025

    loic henriquesUpdated 16 Jul 2025

    CTPL INTERFACE GTFS du 07072025 au 05072026 v21052025

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Plan de Masse - projet de parc Vermont

    DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024

    -2023-01-10- Carte_Projet_Vermont Plan de Masse - projet de parc Vermont DEAL-971/CTP/SIG

    • ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
  4. data.gouv.fr

    Plan d'aménagement du CHU des Abymes

    DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024

    … Abymes Plan d'aménagement du CHU des Abymes Niveau d'aléa inondation Localisation parcellaire DEAL-971/CTP/SIG

    • ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
  5. data.gouv.fr

    Plan d'aménagement CHU des logements des internes

    DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024

    … des logements des internes Belle Plaine Les Abymes Niveau d'aléa indondation Localisation parcellaire DEAL-971/CTP/SIG

    • ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
  6. data.gouv.fr

    Inscrits à France Travail - Entrées en stage ou en formation (mensuelles, brutes)

    Dares - statistiques TravailUpdated 28 Oct 2026

    … en catégories A, B, C, ou en CRP, CTP, CSP (catégorie D); \- du taux d'entrée en formation …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Inscrits à France Travail - Entrées en stage ou en formation (trimestrielles, brutes)

    Dares - statistiques TravailUpdated 28 Apr 2026

    … en catégories A, B, C, ou en CRP, CTP, CSP (catégorie D); \- du taux d'entrée en formation …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    … issus des données agrégées par code type personnel (CTP), sauf la partie de la réduction générale portant sur …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    … issus des données agrégées par code type personnel (CTP), sauf la partie de la réduction générale portant sur …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    … issus des données agrégées par code type personnel (CTP), sauf la partie de la réduction générale portant sur …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    … issus des données agrégées par code type personnel (CTP), sauf la partie de la réduction générale portant sur …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    … issus des données agrégées par code type personnel (CTP), sauf la partie de la réduction générale portant sur …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    … issus des données agrégées par code type personnel (CTP), sauf la partie de la réduction générale portant sur …

    • CSV
    • JSON
“ctp” datasets · Open Data Finder