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197 datasets for “cotisation”

  1. data.gouv.fr

    CEEVO Délibération Octroi subvention cotisation 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    … octroi d'une subvention pour l'année 2019 et versement de la cotisation 2019

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  2. data.gouv.fr

    Taux de risque collectifs de cotisation AT/MP

    DELETED DELETEDUpdated 28 Nov 2016

    … https://github.com/laem/taux-collectifs-cotisation-atmp

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  3. data.gouv.fr

    Effectifs de cotisants à l’IRCANTEC, par employeurs

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    … Le jeu de données présente les effectifs des cotisants l’IRCANTEC, par familles d’employeurs, depuis 2014. Les …

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  4. data.gouv.fr

    Actifs et cotisants IRCANTEC

    Updated 25 Jul 2017

    … Un actif peut être en situation de cotisation dans le régime, ou a contrario ne plus y cotiser …

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  5. data.gouv.fr

    Actifs et cotisants CNRACL

    Updated 22 Dec 2016

    … Un actif peut être en situation de cotisation dans le régime, ou a contrario ne plus y cotiser …

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  6. data.gouv.fr

    Délibération vote Taux Ménages + CFE - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

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  7. data.gouv.fr

    Taux de fiscalité sur le territoire de Thonon Agglomération de 2017 à 2021

    Thonon AgglomérationUpdated 16 Aug 2022

    Ce jeu de données contient les différentes taxes et cotisations sur le territoire de Thonon Agglomération, avec leur …

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  8. data.gouv.fr

    Rémunération du dirigeant de SASU ou d'EURL : cotisations, net et impôt selon le montant

    ComptaBoussoleUpdated 16 Oct 2026

    … totale (cotisations comprises) de 20 000 à 150 000 € par an, par pas de 10 000 € : cotisations sociales …

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  9. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, par grandes catégories de mesures et par secteur …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …

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  11. data.gouv.fr

    Impôts locaux

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des années 2014 et précédentes répartis …

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  12. data.gouv.fr

    Encaissements annuels des Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023

    Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. **DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …

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  13. data.gouv.fr

    Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025

    Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par région.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités …

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  14. data.gouv.fr

    Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par organisme de gestion

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025

    Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par organisme de gestion.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et …

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  15. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par mesures d …

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  16. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i …

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  17. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par région et …

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  18. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par département et …

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  19. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par tranche de …

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  20. data.gouv.fr

    Données statistiques sur les caractéristiques des retraités

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2025

    Données statistiques sur les caractéristiques des retraités

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“cotisation” datasets · Open Data Finder