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285 datasets for “cooperation-intercommunale”
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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
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Schéma départemental de coopération intercommunale
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 2 Feb 2018
Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017
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Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jun 2016
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Schema départemental de cooperation intercommunale (2015)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 5 Jan 2016
Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015
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Sièges des Établissements Publics de Coopération Intercommunale en Bretagne (EPCI)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale
DDTM AudeUpdated 18 Jan 2022
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) ATTENTION A LA MODIFICATION DE STRUCTURE …
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Schema départemental de cooperation intercommunale (2016)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Jan 2017
SRCI valide du 01/01/2016 au 31/12/2016
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Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017
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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 31 May 2017
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 10 Feb 2026
Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 May 2022
Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.
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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 23 Jun 2021
L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …
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Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Jun 2026
Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d'agglomération, communautés de communes en …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) proposés par le SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale) en février 2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Dec 2016
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Sept 2019
Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 7 Jan 2016
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en …
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Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025
Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …
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LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE A FISCALITE PROPRE AU 1ER JANVIER 2017
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2017
Au 1er janvier 2017, on recense 1 266 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sur …
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Les établissements publics de coopération intercommunale du Gard
Département du GardUpdated 11 Feb 2022
Depuis le 1er janvier 2017, 17 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) couvrent le département du Gard, dont …
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