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1,300 datasets for “contrainte”

  1. data.gouv.fr

    Contraintes d'épandage - parcelles

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Classification des parcelles aricoles selon trois classes de contraintes d'épandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes …

  2. data.gouv.fr

    Contraintes d'épandage - communes

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Classification des communes selon trois classes de contraintes dépandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes environnementales et …

  3. data.gouv.fr

    Contraintes d'épandage - EPCI

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Classification des EPCI selon trois classes de contraintes d'épandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes environnementales …

  4. data.gouv.fr

    Routes concernées par des zones de bruit (génératrices de contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté préfectoral du 26/11/2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Sept 2016

    Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …

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  5. data.gouv.fr

    Zones de bruit générérées autour de certaines routes (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017

    Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de bruit générérées autour de certaines voies ferrées (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017

    Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …

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  7. data.gouv.fr

    Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques

    DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024

    Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés …

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  8. data.gouv.fr

    Contrainte aéronautique militaire de vol en basse altitude (zone RTBA), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Sept 2016

    … Les informations relatives aux contraintes militaires peuvent être obtenues auprès du ministère de la défense, armée de l …

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  9. data.gouv.fr

    Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018

    … Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à contrainte argileuse peuvent déroger à l'obligation de couverture …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonage des sols à contrainte argileuse

    DREAL OccitanieUpdated 5 Feb 2019

    Zone à contrainte argileuse de la région Occitanie, périmètre relatif à l’arrêté en date du 21/12 …

  11. data.gouv.fr

    Aqueduc de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019

    Aqueduc de l'Avre : contrainte listée dans les Porter à Connaissance, dans le cadre de des procédures de …

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  12. data.gouv.fr

    Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014

    *Source : DREES, Études et résultats N° 872* *Auteurs : Mathieu Calvo et Anne Legal* À la fin 2012, plus …

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  13. data.gouv.fr

    Niveaux de bruit de l'aérodrome de Chartres, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Oct 2016

    … et recallé sur RGE au 5 000e (considéré comme contrainte d'urbanisme au titre des Porter à Connaissance)

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  14. data.gouv.fr

    Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 27 Oct 2023

    Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

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  15. data.gouv.fr

    Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022

    Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …

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  16. data.gouv.fr

    zone soumise à contrainte environnementale

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Sept 2023

    L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211 …

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  17. data.gouv.fr

    Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  18. data.gouv.fr

    Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  19. data.gouv.fr

    Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …

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  20. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018

    Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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“contrainte” datasets · Open Data Finder