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1,300 datasets for “contrainte”
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Contraintes d'épandage - parcelles
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
Classification des parcelles aricoles selon trois classes de contraintes d'épandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes …
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Contraintes d'épandage - communes
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
Classification des communes selon trois classes de contraintes dépandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes environnementales et …
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Contraintes d'épandage - EPCI
AtmoSudUpdated 6 Jul 2026
Classification des EPCI selon trois classes de contraintes d'épandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes environnementales …
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Routes concernées par des zones de bruit (génératrices de contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté préfectoral du 26/11/2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Sept 2016
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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Zones de bruit générérées autour de certaines routes (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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Zones de bruit générérées autour de certaines voies ferrées (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés …
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Contrainte aéronautique militaire de vol en basse altitude (zone RTBA), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Sept 2016
… Les informations relatives aux contraintes militaires peuvent être obtenues auprès du ministère de la défense, armée de l …
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Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018
… Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à contrainte argileuse peuvent déroger à l'obligation de couverture …
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[DREAL OCCITANIE] Zonage des sols à contrainte argileuse
DREAL OccitanieUpdated 5 Feb 2019
Zone à contrainte argileuse de la région Occitanie, périmètre relatif à l’arrêté en date du 21/12 …
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Aqueduc de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019
Aqueduc de l'Avre : contrainte listée dans les Porter à Connaissance, dans le cadre de des procédures de …
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Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014
*Source : DREES, Études et résultats N° 872* *Auteurs : Mathieu Calvo et Anne Legal* À la fin 2012, plus …
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Niveaux de bruit de l'aérodrome de Chartres, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Oct 2016
… et recallé sur RGE au 5 000e (considéré comme contrainte d'urbanisme au titre des Porter à Connaissance)
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Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 27 Oct 2023
Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …
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zone soumise à contrainte environnementale
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Sept 2023
L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211 …
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Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
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Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
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Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025
Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018
Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
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