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1,037 datasets for “consistance”

  1. data.gouv.fr

    Consistance du réseau ferroviaire depuis 2003

    SNCFUpdated 1 Apr 2017

    Consistance du réseau ferroviaire de 2003 à 2013. * "Lignes équipées de la radio sol-train" : ce champ inclut …

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  2. data.gouv.fr

    Liaisons du réseau routier national

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026

    Ce jeu de données décrit les liaisons du réseau routier national. Il est conforme aux recommandations de la …

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  3. data.gouv.fr

    Bornes des Routes Départementales des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 20 Feb 2026

    Système de repérage le long du réseau routier départemental des Hautes-Pyrénées consistant à utiliser des Points de …

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    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales (Numéros)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les numéros des parcelles cadastrales, consistant en un numéro principal et un numéro secondaire.

    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Fond de Péréquation (FPIC)

    Mairie de CannesUpdated 5 Oct 2023

    … Le FPIC consiste à prélever une fraction des ressources fiscales de certaines collectivités communales et intercommunales pour le …

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  6. data.gouv.fr

    Prélocalisation des zones humides probables en Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 22 Aug 2016

    … Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l …

  7. data.gouv.fr

    PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Mar 2016

    La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement …

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    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    déclaration AGEC

    collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026

    La déclaration AGEC est une obligation réglementaire qui consiste à déclarer chaque année les dépenses liées à l …

    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020

    … d'hébergement depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …

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  10. data.gouv.fr

    Placement familial pour les personnes âgées en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020

    … d'hébergement depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …

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    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Prélocalisation des zones humides probables en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 22 Aug 2016

    … Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l …

  12. data.gouv.fr

    MAPA 29/2024 Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour

    Commune de BrignolesUpdated 8 Aug 2024

    L’objet du marché consiste à créer une voie de liaison qui relie le chemin de Bonaval et …

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  13. data.gouv.fr

    Prélocalisation des zones humides probables en Mayenne

    DREAL Pays de la LoireUpdated 22 Aug 2016

    … Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l …

  14. data.gouv.fr

    Prélocalisation des zones humides probables en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 19 Aug 2016

    … Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l …

  15. data.gouv.fr

    Fréquentation de la piscine municipale

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en un relevé mensuel des fréquentations. ``` Thèmes : Culture, sport et loisirs Mots clés : Piscine, Fréquentation, Équipement …

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  16. data.gouv.fr

    Fréquentation de la bibliothèque municipale

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en un relevé annuel des fréquentations. ``` Thèmes : Culture, sport et loisirs Mots clés : Bibliothèque, Fréquentation, Équipement …

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  17. data.gouv.fr

    Prélocalisation des zones humides probables en Maine-et-Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 23 Aug 2016

    … Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l …

  18. data.gouv.fr

    Documents de filiation des parcelles cadastrales

    Christian QuestUpdated 27 Jan 2018

    … Le traitement consiste à: - reconstituer l'identifiant unique de parcelle à partir du code de la commune, du …

  19. data.gouv.fr

    Menus de cantines des écoles

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 16 Jul 2019

    … Il consiste en une liste de jours accompagnés des différents plats servis. Ces données sont issues du service …

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  20. data.gouv.fr

    Arbres 3D

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … Les modèles ne correspondent pas à la forme ou au type réel des arbres, mais consistent en un …

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