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3,631 datasets for “conforme”
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Modèle conforme INSPIRE de Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025
Bien détailler
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Base c-conforme
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 17 Jan 2024
ERP pour lesquels les gestionnaires et/ou propriétaires ont obtenu un délai de mise en conformité, sous la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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RENOVATION ET MISE EN CONFORMITE DU BATIMENT DE LA MAIRIE - DONNEES ESSENTIELLES
Commune de Montesquieu-VolvestreUpdated 21 Apr 2020
RENOVATION ET MISE EN CONFORMITE DU BATIMENT DE LA MAIRIE DONNEES ESSENTIELLES
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Modèle conforme INSPIRE de Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Jul 2025
Bien détailler
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Modèle conforme INSPIRE pour la DDT 01 (Direction Départementale des Territoires de l'Ain)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025
Bien détailler
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Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agrées et conforme
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Apr 2021
test
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comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
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comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
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comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
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Nombre de bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 18 Sept 2026
Nombre de bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)
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Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
DDTM GardUpdated 16 Jan 2026
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Liste des établissements autorisés à utiliser des laits non conformes pour la fabrication de fromages de plus de 60 jours agréés CE
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
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Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022
Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …
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Certifications et normes IA en France : ISO 42001, AI Act et conformite
Certification FranceUpdated 27 Oct 2026
… reglement europeen AI Act et les cadres de conformite associes. Pour chaque norme ou certification, le fichier indique …
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Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou agréés salmonelle
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou agréés salmonelle
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025
Localisation des bateaux de commerce et de plaisance, engins flottants et établissements flottants dans les eaux intérieures ayant …
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Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… Le dossier est transmis à l’autorité environnementale qui rend un avis conforme sur l’absence de nécessité …
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Annonces de location françaises non-conformes — observatoire BailleurVérif
Florian DemartiniUpdated 1 Jul 2026
… locatif FR • Journalisme de données (taux de non-conformité par ville) • Action publique (préfectures, ADIL, associations de locataires …
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Liste des ERP parisiens conformes à la réglementation accessibilité ou entrés dans la démarche de mise en accessibilité
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Sept 2022
Conformément à la réglementation relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), la Préfecture …
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