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Filtersdata.gouv.fr

3,631 datasets for “conforme”

  1. data.gouv.fr

    Modèle conforme INSPIRE de Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025

    Bien détailler

  2. data.gouv.fr

    Base c-conforme

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 17 Jan 2024

    ERP pour lesquels les gestionnaires et/ou propriétaires ont obtenu un délai de mise en conformité, sous la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    RENOVATION ET MISE EN CONFORMITE DU BATIMENT DE LA MAIRIE - DONNEES ESSENTIELLES

    Commune de Montesquieu-VolvestreUpdated 21 Apr 2020

    RENOVATION ET MISE EN CONFORMITE DU BATIMENT DE LA MAIRIE DONNEES ESSENTIELLES

    • TXT
  4. data.gouv.fr

    Modèle conforme INSPIRE de Ardèche

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Jul 2025

    Bien détailler

  5. data.gouv.fr

    Modèle conforme INSPIRE pour la DDT 01 (Direction Départementale des Territoires de l'Ain)

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025

    Bien détailler

  6. data.gouv.fr

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agrées et conforme

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Apr 2021

    test

  7. data.gouv.fr

    comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    • CSV
    • HTML
  8. data.gouv.fr

    comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    • CSV
    • HTML
  9. data.gouv.fr

    comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    comptage des bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    • HTML
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 18 Sept 2026

    Nombre de bénéficiaires du RSA par canton par commune et par an (conforme règles IRIS)

    • CSV
    • HTML
  11. data.gouv.fr

    Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard

    DDTM GardUpdated 16 Jan 2026

    Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Liste des établissements autorisés à utiliser des laits non conformes pour la fabrication de fromages de plus de 60 jours agréés CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  13. data.gouv.fr

    Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022

    Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Certifications et normes IA en France : ISO 42001, AI Act et conformite

    Certification FranceUpdated 27 Oct 2026

    … reglement europeen AI Act et les cadres de conformite associes. Pour chaque norme ou certification, le fichier indique …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou agréés salmonelle

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

  16. data.gouv.fr

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou agréés salmonelle

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

  17. data.gouv.fr

    Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025

    Localisation des bateaux de commerce et de plaisance, engins flottants et établissements flottants dans les eaux intérieures ayant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … Le dossier est transmis à l’autorité environnementale qui rend un avis conforme sur l’absence de nécessité …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Annonces de location françaises non-conformes — observatoire BailleurVérif

    Florian DemartiniUpdated 1 Jul 2026

    … locatif FR • Journalisme de données (taux de non-conformité par ville) • Action publique (préfectures, ADIL, associations de locataires …

    • CSV
    • JSON
    • MD
  20. data.gouv.fr

    Liste des ERP parisiens conformes à la réglementation accessibilité ou entrés dans la démarche de mise en accessibilité

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Sept 2022

    Conformément à la réglementation relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), la Préfecture …

    • OTHER
“conforme” datasets · Open Data Finder