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601 datasets for “conditional use”

  1. data.gouv.fr

    Conditions de desserte (PLU)

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  2. data.gouv.fr

    PUYCLOUD Observation system

    Observatoire de Physique du Globe de Clermont-FerrandUpdated 8 Dec 2017

    … The aqueous phase of clouds is collected at the Puy de Dôme observatory using the cloud impactors developed …

    • DOI
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
  3. data.gouv.fr

    Conditions de circulation hivernales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Nov 2026

    … et d'informer en temps réel les usagers des conditions de circulation (bonne, mauvaise, impossible, etc) On appelle …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Consommation électrique annuelle à la maille IRIS de Soissons (2012-2017)

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    Ce jeu de données présente la consommation électrique annuelle et la thermosensibilité des usages par secteur d’activité …

    • GEOJSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Ortho-Littoral v3 : hauteurs d'eau calculées

    CeremaUpdated 15 Oct 2026

    … Ces dernières ne peuvent être réalisées que sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de …

    • ESRI SHAPEFILE
  6. data.gouv.fr

    SRCE : Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 23 Oct 2015

    … des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de …

  7. data.gouv.fr

    Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 Jan 2026

    … Leur installation doit être conforme à des conditions de densité et de format et faire l'objet de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Prélèvements d'eau par usage

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … L'indicateur représente le volume annuel d'eau prélevée (pour les prélèvements soumis à redevance), par grands usages …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … hautes mers astronomiques de coefficient 120, avec des conditions météorologiques normales. Courant le long des 3 façades maritimes …

    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Publication cartographique de la représentation des documents d'urbanisme - Géoplu 65

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2018

    … Au préalable les conditions de réalisation et d'utilisation de cette publication sont décrites ci-après. Accéder à …

  11. data.gouv.fr

    SRCE : Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Mar 2016

    … des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de …

  12. data.gouv.fr

    Aéroports issus de la BDCARTO de l'IGN sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Apr 2013

    … bien en usage restreint pour la gestion de crise, se reporter aux conditions d'usage de la BDCARTO …

  13. data.gouv.fr

    SRCE : Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité et cartographiés comme axes linéaires en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Jan 2016

    … des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de …

    • ESRI SHAPEFILE
  14. data.gouv.fr

    Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2016

    Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    Révision trimestrielle des tarifs issus des arrêtés tarifaires : - du 13 décembre 2016 fixant les conditions d’achat pour …

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Airborne Instrumentation

    Observatoire de Physique du Globe de Clermont-FerrandUpdated 29 Jan 2025

    … The Airborne Measurement Platform (PMA) is a set of scientific instruments used to characterize the microphysical and optical …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • DOI
  17. data.gouv.fr

    CLAP OPGC

    Observatoire de Physique du Globe de Clermont-FerrandUpdated 29 Jan 2025

    … The observations of this service must be used to evaluate in a context of climate change - the long …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  18. data.gouv.fr

    Comptes pro en ligne pour micro-entrepreneurs : frais et coût sur un an selon l'usage

    MicroBoussoleUpdated 7 Oct 2026

    … factures, limites et conditions. Trois colonnes donnent le coût sur un an pour trois usages types (petit, courant …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 10 Nov 2026

    … Le tableau contient les produits autorisés et retirés, les doses et autres conditions d’emploi. * Fichier « usages\_des …

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Remaniement cadastral 2019

    Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021

    … cadastral, plus précis que le précédent, lorsque les conditions d’utilisation et de mise à jour de ce …

    • PDF
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