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601 datasets for “conditional use”
- data.gouv.fr
Conditions de desserte (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
- OGC:WMS
- OGC:WFS
- data.gouv.fr
PUYCLOUD Observation system
Observatoire de Physique du Globe de Clermont-FerrandUpdated 8 Dec 2017
… The aqueous phase of clouds is collected at the Puy de Dôme observatory using the cloud impactors developed …
- DOI
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
Conditions de circulation hivernales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Nov 2026
… et d'informer en temps réel les usagers des conditions de circulation (bonne, mauvaise, impossible, etc) On appelle …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Consommation électrique annuelle à la maille IRIS de Soissons (2012-2017)
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données présente la consommation électrique annuelle et la thermosensibilité des usages par secteur d’activité …
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Ortho-Littoral v3 : hauteurs d'eau calculées
CeremaUpdated 15 Oct 2026
… Ces dernières ne peuvent être réalisées que sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
SRCE : Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 23 Oct 2015
… des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de …
- data.gouv.fr
Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 Jan 2026
… Leur installation doit être conforme à des conditions de densité et de format et faire l'objet de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prélèvements d'eau par usage
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… L'indicateur représente le volume annuel d'eau prélevée (pour les prélèvements soumis à redevance), par grands usages …
- CSV
- data.gouv.fr
Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… hautes mers astronomiques de coefficient 120, avec des conditions météorologiques normales. Courant le long des 3 façades maritimes …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Publication cartographique de la représentation des documents d'urbanisme - Géoplu 65
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2018
… Au préalable les conditions de réalisation et d'utilisation de cette publication sont décrites ci-après. Accéder à …
- data.gouv.fr
SRCE : Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Mar 2016
… des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de …
- data.gouv.fr
Aéroports issus de la BDCARTO de l'IGN sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Apr 2013
… bien en usage restreint pour la gestion de crise, se reporter aux conditions d'usage de la BDCARTO …
- data.gouv.fr
SRCE : Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité et cartographiés comme axes linéaires en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Jan 2016
… des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2016
Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs issus des arrêtés tarifaires : - du 13 décembre 2016 fixant les conditions d’achat pour …
- XLSX
- data.gouv.fr
Airborne Instrumentation
Observatoire de Physique du Globe de Clermont-FerrandUpdated 29 Jan 2025
… The Airborne Measurement Platform (PMA) is a set of scientific instruments used to characterize the microphysical and optical …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- DOI
- data.gouv.fr
CLAP OPGC
Observatoire de Physique du Globe de Clermont-FerrandUpdated 29 Jan 2025
… The observations of this service must be used to evaluate in a context of climate change - the long …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- data.gouv.fr
Comptes pro en ligne pour micro-entrepreneurs : frais et coût sur un an selon l'usage
MicroBoussoleUpdated 7 Oct 2026
… factures, limites et conditions. Trois colonnes donnent le coût sur un an pour trois usages types (petit, courant …
- CSV
- data.gouv.fr
Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 10 Nov 2026
… Le tableau contient les produits autorisés et retirés, les doses et autres conditions d’emploi. * Fichier « usages\_des …
- ZIP
- data.gouv.fr
Remaniement cadastral 2019
Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021
… cadastral, plus précis que le précédent, lorsque les conditions d’utilisation et de mise à jour de ce …