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3,055 datasets for “condition”

  1. data.gouv.fr

    Conditions de Depot des Listes pour election des membres 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  2. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité

    DDT ArdennesUpdated 10 Sept 2020

    … être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Conditions de desserte (PLU)

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  4. data.gouv.fr

    Condition voirie Octobre 2018 Courbevoie

    FULLRAMAUpdated 10 Dec 2020

    Condition voirie GRS31 Luftt Courbevoie Fullrama Station Pont Léonard de Vinci 5 10 2018 11 10 2018 Condition …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac

    EtalabUpdated 9 Oct 2018

    … enseignement supérieur et de la recherche son rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac.

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026

    … par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Les conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux et de la prime d’activité tirées de l’enquête BMS 2018

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 May 2021

    … revenu minima garanti, leurs taux de pauvreté en condition de vie, etc. selon la prestation perçue et différentes …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Caractéristiques des retraités - Conditions de liquidation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Jul 2022

    Ce jeu de données décrit les caractéristiques des retraités en fonction des conditions de liquidation. Il porte sur …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : parcours et conditions de vie

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Jan 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N° 863* *Auteurs : Céline ARNOLD et Nadine BARTHÉLÉMY* Interrogés en 2012, la plupart …

    • PDF
    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Profil et conditions de vie des personnes handicapées au sens du GALI

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Dec 2025

    Ce fichier présente des statistiques descriptives sur le profil et les conditions de vie des personnes handicapées au …

    • CSV
    • JSON
    • VND.MS-EXCEL
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  11. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Apr 2025

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  12. data.gouv.fr

    Les conditions de travail des professionnelles du social et de santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jun 2025

    Sont ici mises à disposition des statistiques descriptives sur les conditions de travail des professionnelles du social et …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  13. data.gouv.fr

    Résultats détaillés des enquêtes sur les Conditions de travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 14 Nov 2015

    Les tableaux sont organisés en cinq parties qui reprennent l’ensemble des questions posées aux enquêtes Conditions de …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2025

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  15. data.gouv.fr

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Conditionnalité dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024

    Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le recensement …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux et de la prime d’activité tirées de l’enquête BMS 2018

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 May 2021

    Ce fichier présente des statistiques descriptives sur les conditions de logement des bénéficiaires d'un revenu minima garanti …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 (Bosquet, haie et mare) en 2026 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jul 2026

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  19. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE "Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales" dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 May 2026

    Cours d'eau BCAE* pour le département des Vosges (* cours d’eau concernés par les règles de conditionnalité …

  20. data.gouv.fr

    Réglementations relatives aux conditions de travail

    SNCFUpdated 13 Apr 2017

    Réglementations relatives aux conditions de travail applicables au Groupe public ferroviaire (décret de 1999 et RH 077) et …

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    • JSON
“condition” datasets · Open Data Finder