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3,055 datasets for “condition”
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Conditions de Depot des Listes pour election des membres 2020
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT ArdennesUpdated 10 Sept 2020
… être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Conditions de desserte (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
- OGC:WMS
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Condition voirie Octobre 2018 Courbevoie
FULLRAMAUpdated 10 Dec 2020
Condition voirie GRS31 Luftt Courbevoie Fullrama Station Pont Léonard de Vinci 5 10 2018 11 10 2018 Condition …
- CSV
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Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac
EtalabUpdated 9 Oct 2018
… enseignement supérieur et de la recherche son rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac.
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Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026
… par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours …
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- WMS
- WFS
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Les conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux et de la prime d’activité tirées de l’enquête BMS 2018
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 May 2021
… revenu minima garanti, leurs taux de pauvreté en condition de vie, etc. selon la prestation perçue et différentes …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
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Caractéristiques des retraités - Conditions de liquidation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Jul 2022
Ce jeu de données décrit les caractéristiques des retraités en fonction des conditions de liquidation. Il porte sur …
- CSV
- JSON
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Les allocataires du minimum vieillesse : parcours et conditions de vie
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Jan 2015
*Source : DREES, Études et résultats N° 863* *Auteurs : Céline ARNOLD et Nadine BARTHÉLÉMY* Interrogés en 2012, la plupart …
- XLS
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Profil et conditions de vie des personnes handicapées au sens du GALI
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Dec 2025
Ce fichier présente des statistiques descriptives sur le profil et les conditions de vie des personnes handicapées au …
- CSV
- JSON
- VND.MS-EXCEL
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Apr 2025
Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …
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Les conditions de travail des professionnelles du social et de santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jun 2025
Sont ici mises à disposition des statistiques descriptives sur les conditions de travail des professionnelles du social et …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Résultats détaillés des enquêtes sur les Conditions de travail
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 14 Nov 2015
Les tableaux sont organisés en cinq parties qui reprennent l’ensemble des questions posées aux enquêtes Conditions de …
- XLS
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Conditionnalité PAC BCAE7 en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2025
Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …
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Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Conditionnalité dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024
Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le recensement …
- MAPINFO TAB
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Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux et de la prime d’activité tirées de l’enquête BMS 2018
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 May 2021
Ce fichier présente des statistiques descriptives sur les conditions de logement des bénéficiaires d'un revenu minima garanti …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
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Conditionnalité PAC BCAE7 (Bosquet, haie et mare) en 2026 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jul 2026
Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …
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Cours d'eau BCAE "Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales" dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 May 2026
Cours d'eau BCAE* pour le département des Vosges (* cours d’eau concernés par les règles de conditionnalité …
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Réglementations relatives aux conditions de travail
SNCFUpdated 13 Apr 2017
Réglementations relatives aux conditions de travail applicables au Groupe public ferroviaire (décret de 1999 et RH 077) et …
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