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546 datasets for “comite”
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Découpage population – Comités de quartier
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Délimitation des comités de quartier de la ville de La Rochelle.
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Résultats des élections au Comité d'Entreprise
SNCFUpdated 1 Dec 2022
Résultats des élections des membres du Comité d’Entreprise depuis 1996.
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Délibérations du comité syndical
Syndicat des Eaux du Bassin de l'ArdècheUpdated 4 Jan 2022
Délibérations du comité syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
- 7Z
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Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
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Création Comité Social Territorial 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020
Liste des comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique.
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Jeux de données - Comité Départemental du Tourisme
Updated 22 Dec 2015
Les jeux de données fournis par Comité Départemental du Tourisme pour data.gouv.fr.
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Jeux de données - Comité Régional de Tourisme
Updated 22 Dec 2015
Les jeux de données publiés par Comité Régional de Tourisme, collectés par data.gouv.fr sur la plateforme …
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Comités techniques de Sud Foncier Eco
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… engagés autour du projet SUD Foncier Eco se réunissent annuellement lors du Comité Technique de SUD Foncier Eco.
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Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 21 Jun 2023
Recensement du matériel sportif paralympique au sein des clubs sportifs de la Région des Pays de la Loire …
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Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Jul 2023
Recensement du matériel sportif para sportif au sein des clubs de la Région des Pays de la Loire …
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Nombre de clubs et de licenciés par comités sportifs départementaux dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Nombre de clubs et de licenciés référencés par comités sportifs, répartition homme / femme et âge par saison sportive …
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Informations administratives des Comités Locaux pour l'Emploi
Expérimentation territoriale contre le chômage de longue duréeUpdated 7 Jul 2026
Informations administratives des Comités Locaux pour l'Emploi. La variable commune indique l'ensemble des communes associées à …
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Référentiel des Comités Locaux Pour l'Emploi
France TravailUpdated 24 Sept 2026
Correspondance entre le code commune Insee et le code / libellé du Comité Local pour l'Emploi (CLPE). Le …
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Aides du Conseil Départemental des Côtes-d'Armor aux Comités Sportifs Départementaux
Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026
… DEET) soumis à la condition d'être adhérent au CDOS (Comité Départemental Olympique et Sportif). valeurs en euros
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Comités de secteur sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …
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Comités de secteur et communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …
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Délimitations des COMITER du bassin Seine-Normandie à partir de 2021
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 14 Jun 2024
Délimitations des commissions territoriales (COMITER) du bassin Seine-Normandie. Ces délimitations sont valables à compter de l'année …
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Espaces du Parc naturel marin concernés par les comités géographiques (2017)-[Polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… de la mer des Pertuis concernés par les comités géographiques. La donnée a été produite dans le cadre …
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Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
Au 5 avril 2023, les candidatures de 2889 structures ont été validées par le comité national de sélection …
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