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37 datasets for “bosquet”

  1. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 (Bosquet, haie et mare) en 2026 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jul 2026

    … couche référence les éléments pérennes du paysage (haies, bosquets, mares). Ces milieux seminaturels, essentiels à la mise en …

  2. data.gouv.fr

    DONNEE - Infrastructure agro-écologique Bosquet

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    Infrastructures agro-écologiques : Bosquet La Région Grand Est met à disposition les tracés des infrastructures agro-écologiques qu …

  3. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Apr 2025

    … couche référence les éléments pérennes du paysage (haies, bosquets, mares). Ces milieux seminaturels, essentiels à la mise en …

  4. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2025

    … couche référence les éléments pérennes du paysage (haies, bosquets, mares). Ces milieux seminaturels, essentiels à la mise en …

  5. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2023

    … et inférieure ou égale à cinquante ares ; - les bosquets dont la surface est strictement supérieure à dix ares …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 1 Dec 2021

    … et inférieure ou égale à cinquante ares ; - les bosquets dont la surface est strictement supérieure à dix ares …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 28 Mar 2024

    "Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux boisés …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    BD HAIE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 27 Apr 2026

    … o Les haies arborées ou non, les arbres alignés et les bosquets issus des surfaces non agricoles du …

    • WMS
    • WMTS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Extraction de la BD Haies dans le département de l'Orne (IGN-2020)

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Feb 2021

    … les haies et bosquets du thème végétation du produit topographique de l’IGN, appelé BD TOPO® et des …

  11. data.gouv.fr

    HAIES - Couche nationale de référence des haies

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 18 Nov 2022

    … les haies et bosquets du thème végétation du produit topographique de l’IGN, appelé BD TOPO® et des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 12 Mar 2024

    "Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  13. data.gouv.fr

    BD HAIE v1 - Occitanie 2020

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Jan 2022

    … la France métropolitaines sont : * Les haies et les bosquets du thème végétation de la base de données topographique …

    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Arrêté préfectoral de protection des biotopes en Région Ile de France

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Mar 2021

    … biotopes tels que mares, marais, marécages, landes, dunes, bosquets, haies, pelouses et toute formation naturelle peu exploitée par …

    • INCONNU
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    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Arbres - Tours Métropole Val de Loire

    Ville de ToursUpdated 6 May 2025

    … Elle n’inclut pas les bosquets, les ensembles forestiers, les arbres du domaine privé etc. La localisation n …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    PHAE - MAET 2013 - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 …

  17. data.gouv.fr

    Bonnes Conditions Agro-Environnementales - Maintien des particularités topographiques (BCAE7) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 30 Dec 2020

    N_BCAE7_2020_S_019 Bonnes Conditions Agro-Environnementales (BCAE) - Maintien des particularités topographiques (7) (haies, bosquets, mares …

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  18. data.gouv.fr

    V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    … moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares). (Source : Ministère de l …

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  19. data.gouv.fr

    EA_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    … moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares). (Source : Ministère de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 10 Feb 2024

    … moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares). (Source : Ministère de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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