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Search results for adoption

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680 datasets for “adoption”

  1. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés depuis 2010 en Loire-Atlantique.

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  2. data.gouv.fr

    Adoption Règlement Intérieur CAO 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  3. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    Nombre de familles ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de …

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  4. data.gouv.fr

    Adoption CGV billeterie des spectacles TOPF

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 23 Oct 2020

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  5. data.gouv.fr

    Adoption du PLHI CAPV 2021

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 20 Apr 2021

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  6. data.gouv.fr

    5 Délib Adoption Règlement intérieur du Conseil

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022

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  7. data.gouv.fr

    Délibération Pépinière Adoption tarifs et redevances 2021 des services

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  8. data.gouv.fr

    Délibération Pépinière 14K / Adoption tarifs et redevances 2022 des services

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Jul 2022

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  9. data.gouv.fr

    Vineuil (41350) - Délibérations du conseil municipal adoptées en 2021

    CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 16 Feb 2022

    les délibérations du conseil municipal de Vineuil (41350)adoptées en 2021

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  10. data.gouv.fr

    Délibération Adoption Réglement de La Pépinière au 01-01-2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  11. data.gouv.fr

    Délibération Adoption des conventions d'adhésion au Pack Lecture 2023 2026

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022

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  12. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  13. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jun 2021

    Nombre d'enfants adoptés par commune depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  14. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    Nombre de familles par commune ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  15. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  16. data.gouv.fr

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF (2022)

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF …

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  17. data.gouv.fr

    IA et marketing B2B en France : outils, adoption et performance

    Formation Agent ImmobilierUpdated 27 Oct 2026

    Etat des lieux de l adoption de l IA dans le marketing B2B en France. Ce jeu de …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2021

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 14 Feb 2022

    Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit …

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  19. data.gouv.fr

    Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2012

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 13 Mar 2015

    Fonds de solidarité prioritaires, adoptés en 2012, détaillés au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives …

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  20. data.gouv.fr

    Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2013

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 28 Jan 2016

    Fonds de solidarité prioritaires, adoptés en 2013, détaillés au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives …

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“adoption” datasets · Open Data Finder