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18 datasets for “ac3”
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC3_GENERATEUR_SUP_S_067
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC3_ASSIETTE_SUP_S_067
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Servitude AC3 (S) relative aux réserves naturelles et périmètres de protection (Savoie)
DDT SavoieUpdated 26 Mar 2019
réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Réserves naturelles génératrices de servitudes AC3, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Dec 2014
Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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GPU : AC3 (réserves naturelles) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2022
… Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3.- réserves naturelles- source : GPU- valide par …
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AC3 : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 17 Sept 2021
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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GPU : AC3 (réserves naturelles) générateur dans de l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2022
… Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3- réserves naturelles - source : GPU - validé par …
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019
Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …
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- WMS
- WFS
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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PLUi-SUP-Réserve naturelle régionale du Héron (AC3)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique découlant du classement du site du Héron en Réserve Naturelle Régionale (RNR). Elle vise …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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SUP_AC3-Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2023
Des parties du territoire terrestre ou maritime d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve …
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SUP_AC3 - Zones de protection liées aux réserves naturelles
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Sept 2021
Réserves naturelles. Une réserve naturelle, et son éventuel périmètre de protection associé, font partie des espaces naturels protégés …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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Liste des servitudes par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
… disponibles - Elle contient les servitudes A5, AC1, AC2, AC3, AS1, EL3, I3, PM1, PM2, PM3 et PM4 Date …
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