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Filtersdata.gouv.fr

18 datasets for “ac3”

  1. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    AC3_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    AC3_ASSIETTE_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Servitude AC3 (S) relative aux réserves naturelles et périmètres de protection (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 26 Mar 2019

    réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Réserves naturelles génératrices de servitudes AC3, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Dec 2014

    Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    GPU : AC3 (réserves naturelles) assiette dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2022

    … Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3.- réserves naturelles- source : GPU- valide par …

  7. data.gouv.fr

    AC3 : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 17 Sept 2021

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

  8. data.gouv.fr

    GPU : AC3 (réserves naturelles) générateur dans de l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2022

    … Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3- réserves naturelles - source : GPU - validé par …

  9. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019

    Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Réserve naturelle régionale du Héron (AC3)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Servitude d'utilité publique découlant du classement du site du Héron en Réserve Naturelle Régionale (RNR). Elle vise …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    SUP_AC3-Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2023

    Des parties du territoire terrestre ou maritime d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    SUP_AC3 - Zones de protection liées aux réserves naturelles

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Sept 2021

    Réserves naturelles. Une réserve naturelle, et son éventuel périmètre de protection associé, font partie des espaces naturels protégés …

  17. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  18. data.gouv.fr

    Liste des servitudes par commune en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025

    … disponibles - Elle contient les servitudes A5, AC1, AC2, AC3, AS1, EL3, I3, PM1, PM2, PM3 et PM4 Date …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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