Search results for abrege
Filtersdata.gouv.fr
47 datasets for “abrege”
- data.gouv.fr
Noms en abrégés des cours d’eau en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Jun 2023
Couche d’étiquettes pour les noms en abrégés des cours d’eau gérées par la DDTM d’ Ille …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Lieux de vote - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 22 Jun 2026
… localisation` | Dénomination | `varchar` | | `nom` | Nom | `varchar` | | `nom_abrege` | Nom abrégé | `varchar` | | `ogc_fid` | | `int4` | | `canton` | Canton | `varchar` | | `idcanton …
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 15 Nov 2022
le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l …
- CSV
- data.gouv.fr
Déclarations d'utilité publique (46)
DDT LotUpdated 23 Jun 2017
Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Brevets européens
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
… contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés …
- XML
- data.gouv.fr
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… faunistique et floristique abrégée par le sigle ZNIEFF), de protection patrimoniale (Site patrimonial remarquable, abrégé par le sigle …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Sous-préfets des arrondissements des Alpes de Haute-Provence (1800-1941)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… un acte est parfois mentionnée sous une forme abrégée. Cette information n'a pas été saisie dans le …
- CSV
- data.gouv.fr
Référentiel routier mesuré
Département de la LozèreUpdated 6 Jul 2026
… Nom abrégé de la route à laquelle la bretelle est rattachée. Le nom de la route est limité …
- GEOJSON
- GPKG
- data.gouv.fr
Élections régionales 2021 - 2 tour, résultats par commune
Région NormandieUpdated 3 Feb 2022
… Nuance politique de la liste * LIB_ABREG_LISTE : Libellé abrégé de la liste * LIB_ETENDU_LISTE : Libellé étendu …
- CSV
- data.gouv.fr
Avis urgents aux navigateurs en vigueur en eaux françaises métropolitaines
Antoine AugustiUpdated 27 Aug 2019
… Ces informations sont nommées navigational warnings dans les conventions internationales et « avis urgents aux navigateurs » (abrégé en AVURNAV …
- CSV
- HTTPS
- HTML
- data.gouv.fr
Groupes politiques actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
… nom du groupe abrégé - dateDebut : date de création du groupe - positionPolitique : groupe d'opposition, majoritaire, ou minoritaire - couleurAssociee …
- CSV
- data.gouv.fr
Servitude relative aux forêts de protection (Catégorie A7) , Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
… Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateur relatif aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017
… Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette relative aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017
… Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Budget 2017 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… 2017. * * * _Crédits de paiement :_ * Les **crédits de paiement** , abrégés en **CP** , sont la ressource financière effective, équivalent strict …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Axes transports routiers - Normandie
Région NormandieUpdated 2 Nov 2026
… id` | IDENTIFIANT ROUTE | `String` | | `route_short_name` | Libellé abrégé | `String` | | `route_long_name` | Libellé public | `String` | | `route_type …
- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Protocole des J.A.A.I.
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… de l’entité * LibelleEntiteResponsable (Nom de l’entité abrégé, identifiant interne à la DILA). Les attributs servent à …
- XML
- data.gouv.fr
Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF
Ministère de la JusticeUpdated 20 Oct 2026
… Les codes et types de textes non codifiés étant indiqués en abrégé dans les deux dernières colonnes de …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… Les codes et types de textes non codifiés étant indiqués en abrégé dans les deux dernières colonnes de …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Budget 2018 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… 18) * * * _Crédits de paiement :_ * Les crédits de paiement, abrégés en CP, sont la ressource financière effective, équivalent strict …
- CSV
- JSON