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141 datasets for “a5”
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Servitudes A5 I5 I4B PT3 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 1 Aug 2024
Servitudes A5 I5 I4B PT3 couvrant la totalité du territoire communal
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A5 : Canalisations d'eau et d'assainissement
Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023
Servitudes A5 relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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SUP_A5 - Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Apr 2023
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les LilasUpdated 26 Dec 2023
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …
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SUP_A5 - Zones de pose liées aux canalisations d'eau et d'assainissement
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Apr 2023
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2020
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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A5 - Canalisations eau et assainissement- assiette - Orne - 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. L …
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Zones de pose liées aux servitudes de la catégorie A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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A5 - Canalisations eau et assainissement- générateur - Orne - 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Le …
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A5
DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ld - A5
DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A5
DDT Haute-MarneUpdated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ln - A5
DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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PLUi-SUP-Canalisations publiques d'eau et d'assainissement (A5)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Servitude d'utilité publique conférant aux collectivités et concessionnaires le droit d'installer, d'entretenir et de réparer …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A51 de type C pour l'indice associé Ln - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- NC056558096BB443E8F41700D719C9E52
- WMS
- WFS
- N0F4A0FAD34B2455886371E6A610CE634
- N7404828628264391AF04B5427800AB98
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Agrégation zones de bruit routier A51 type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS