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141 datasets for “a5”

  1. data.gouv.fr

    Servitudes A5 I5 I4B PT3 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 1 Aug 2024

    Servitudes A5 I5 I4B PT3 couvrant la totalité du territoire communal

  2. data.gouv.fr

    A5 : Canalisations d'eau et d'assainissement

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Servitudes A5 relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  3. data.gouv.fr

    SUP_A5 - Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Apr 2023

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

  4. data.gouv.fr

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal

    Les LilasUpdated 26 Dec 2023

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    SUP_A5 - Zones de pose liées aux canalisations d'eau et d'assainissement

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Apr 2023

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

  6. data.gouv.fr

    Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2020

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    A5 - Canalisations eau et assainissement- assiette - Orne - 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. L …

  9. data.gouv.fr

    Zones de pose liées aux servitudes de la catégorie A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    A5 - Canalisations eau et assainissement- générateur - Orne - 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Le …

  12. data.gouv.fr

    Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A5

    DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ld - A5

    DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A5

    DDT Haute-MarneUpdated 4 May 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ln - A5

    DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Canalisations publiques d'eau et d'assainissement (A5)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Servitude d'utilité publique conférant aux collectivités et concessionnaires le droit d'installer, d'entretenir et de réparer …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A51 de type C pour l'indice associé Ln - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • NC056558096BB443E8F41700D719C9E52
    • WMS
    • WFS
    • N0F4A0FAD34B2455886371E6A610CE634
    • N7404828628264391AF04B5427800AB98
  18. data.gouv.fr

    Agrégation zones de bruit routier A51 type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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