Search results for Tax Parcels
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8 datasets for “Tax Parcels”
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L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Mar 2022
L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Information Urbanisme
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025
… commune, adresse, référence cadastrale et superficie \- La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle \- La ou …
- CSV
- data.gouv.fr
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …
- BIN
- KMZ
- data.gouv.fr
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …
- BIN
- KMZ
- data.gouv.fr
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …
- BIN
- KMZ
- data.gouv.fr
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026
… Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …
- HTML
- WFS
- WMS
- JSON
- data.gouv.fr
Périmètres des parcs départementaux - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
… Pour créer le périmètre d'un parc, les parcelles ont été sélectionnées puis agrégées. **Attributs** | Champ | Alias | Type …
- ZIP
- CSV
- SHAPEFILE
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JS1 : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie JS1 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 7 Sept 2021
… telle dépense, à 20% du coût total hors taxe de l'équipement sportif ainsi que la modification de …