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8 datasets for “Tax Parcels”

  1. data.gouv.fr

    L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Mar 2022

    L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Information Urbanisme

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025

    … commune, adresse, référence cadastrale et superficie \- La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle \- La ou …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …

    • BIN
    • KMZ
  4. data.gouv.fr

    Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …

    • BIN
    • KMZ
  5. data.gouv.fr

    Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …

    • BIN
    • KMZ
  6. data.gouv.fr

    Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026

    … Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe …

    • HTML
    • WFS
    • WMS
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Périmètres des parcs départementaux - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … Pour créer le périmètre d'un parc, les parcelles ont été sélectionnées puis agrégées. **Attributs** | Champ | Alias | Type …

    • ZIP
    • CSV
    • SHAPEFILE
  8. data.gouv.fr

    JS1 : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie JS1 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 7 Sept 2021

    … telle dépense, à 20% du coût total hors taxe de l'équipement sportif ainsi que la modification de …

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