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45 datasets for “Mandature”
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Délégués des communes - Mandature 2014-2020 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des délégués des communes au conseil de Métropole de Lyon. Le document précise leur fonction, la commission …
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Maires de la Métropole de Lyon (Mandature 2020-2026)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des maires élus sur le territoire de la Métropole de Lyon, incluant les maires des communes et …
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Maires de la Métropole de Lyon (Mandature 2026-2033)
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Liste des maires élus sur le territoire de la Métropole de Lyon, incluant les maires des communes et …
- SHP
- GEOJSON
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Délégués des communes - Mandature 2008-2014 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des 156 délégué.e.s des communes au conseil de la communauté urbaine de Lyon entre 2008 …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …
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Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 20 Jan 2016
… programme, pacte de mandature, etc.
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Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)
Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026
Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …
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Délibérations - Mandature 2026/2033
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 26 Oct 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise, mandat en cours. Jeu de données …
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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)
Ville d'AntibesUpdated 23 Mar 2026
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20 …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Ville de ParisUpdated 13 May 2015
Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement …
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Délibérations - Mandature 2020/2026
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 29 Apr 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise (mandat 2020-2026). Jeu de données …
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Délibérations - Mandature 2014/2020
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Nov 2024
**Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et …
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Les membres du Conseil de Paris depuis 1977
Ville de ParisUpdated 10 Feb 2015
Ce jeu de données recense tous les conseillers de Paris de 1977 à 2014. L'onglet Images comprend …
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Conseillers municipaux de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020
… Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format .CSV, .ODS et XLS * Mandature 2008-2014 * Mandature …
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- ODS
- XLS
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Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
// POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR // Elu·es du Conseil départemental …
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Liste des conseillers municipaux
Ville de Saint-MaloUpdated 25 Aug 2016
Liste des 43 conseillers municipaux de Saint-Malo, pour la mandature 2014-2020
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Indemnités brutes des élu.e.s de la Métropole Rouen Normandie
Métropole Rouen NormandieUpdated 28 Jan 2022
Les indemnités complètes pour la nouvelle mandature ont été versées à partir du mois d'août 2020.
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Documentation Région Sud - Documents institutionnels
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… A chaque fin de mandature, un certain nombre de documents sont versés aux services des Archives. * Pour toute …
- MICROSOFT EXCEL
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Conseillers régionaux Picardie 2010-2015
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015
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