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35 datasets for “DFA”
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AR6 : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR6 dfans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2021
Les servitudes de catégorie AR6 concernent les servitudes aux abords des champs de tir. Cette ressource décrit les …
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Comptes Administratifs - Autorisations de Programmes à partir de 2018 (M57 Ville-Département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
Le Compte Administratif présente les résultats de l’exécution du budget. Le jeu de données permet de visualiser …
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Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025
**L’état des entrées et sorties des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des acquisitions et cessions …
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Comptes Administratifs - Budgets Principaux 2018 (M57 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
Le Compte Administratif présente les résultats de l’exécution du budget. Il retrace donc : 1) Les inscriptions ou …
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Budgets Votés - Autorisations de Programmes à partir de 2018 (M57 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020
En investissement, on distingue la section de règlement de la section d'autorisations de programme. La section de …
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Compte de Résultat
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
**Le compte de résultat est un document comptable qui synthétise, pour une période donnée (en général l'exercice …
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Comptes Administratifs – Budgets Principaux à partir de 2019 (M57 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 26 Aug 2025
**Le Compte Administratif présente les résultats de l’exécution du budget.** Il retrace donc : 1) Les inscriptions ou …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Ville de ParisUpdated 13 May 2015
Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement …
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Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
L’état d’entrée des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des acquisitions effectuées pour un exercice …
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Subventions versées - Annexe Compte administratif 2013-2017
Ville de ParisUpdated 19 Dec 2019
Ce jeu de données récapitule toutes les subventions versées à des organismes de droit privé et de droit …
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Immobilisations - Etat des Amortissements
Ville de ParisUpdated 25 Aug 2025
L’état des amortissements présente l’ensemble des biens acquis sur les comptes déclarés amortissables pour lesquels un …
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Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
L’état des sorties des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des cessions effectuées pour un exercice …
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Marchés publics - Liste des marchés de la collectivité parisienne
Ville de ParisUpdated 16 Sept 2026
**Le jeu de données représente la liste des marchés passés par la collectivité parisienne depuis 2013** Cette liste …
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Concessions redevances perçues
Ville de ParisUpdated 18 May 2015
Le jeu de données présente les recettes liquidées par la Ville de Paris via l’outil de gestion …
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Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture …
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Budgets Votés - Budgets Annexes
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020
Les budgets annexes, distincts du budget principal proprement dit, mais votés par l’assemblée délibérante, doivent être établis …
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Dette propre
Ville de ParisUpdated 11 Jul 2019
Le dataset " Dette de la Ville de Paris " présente la décomposition de l'endettement parisien sous format bancaire …
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Bilan Comptable - Détaillé
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et …
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Bilan Comptable - Synthétique
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et …
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Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
Présentation des montants en crédits de paiement du budget général de la collectivité parisienne. Le Budget Primitif (BP …
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