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Search results for Control Sections

Filtersdata.gouv.fr

20 datasets for “Control Sections”

  1. data.gouv.fr

    Unités de contrôle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …

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  2. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
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  3. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale s avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection …

    • WMS
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  4. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
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  5. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
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  6. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
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  7. data.gouv.fr

    Données de température et de pseudo-rayonnement

    EnedisUpdated 13 Nov 2026

    … utilisées par Enedis en vue d'établir et contrôler des bilans réglementaires d’énergie (reconstitution des flux) exploités …

    • URL
  8. data.gouv.fr

    Dispositifs de séparation du trafic

    ShomUpdated 18 May 2021

    … Ces sections sont généralement à double sens, mais certaines peuvent être à sens unique ; - Lignes d’appel radio …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Nombre de magistrats des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC), par grade (2010-2017)

    Cour des comptesUpdated 7 May 2018

    … publics, d’examen de la gestion et de contrôle budgétaire. Elles ont aussi une mission d’évaluation des …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … Cet attribut est notamment utilisé pour déterminer la section budgétaire et est conservé à des fins de contrôle …

    • CSV
    • ZIP
    • XML
  11. data.gouv.fr

    Zones vulnérables - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Mar 2024

    … Il s'étend sur les sections cadastrales retenues pour les communes désignées en zones vulnérables. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
    • N230F791E0FF24C73B9EEB4B88D731425
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025

    … L’objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    PCRS - expérimentation sur le département de l’Orne (61)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 Sept 2026

    … À venir : - résultats des contrôles de précision ; - comparaison visuelle entre acquisitions 5 cm et 8 cm ; - impacts sur …

    • WMTS
    • WMS
  14. data.gouv.fr

    Comptages 2008-2011 Réseau Routier National d'Ile-de-France

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Feb 2016

    … réserve que la section soit équipée de dispositifs de comptage. Ces données sont qualifiées (contrôle de cohérence) et …

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget Principal - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … Il permet en effet de contrôler la gestion de la commune, et de détailler dans quelle proportion les …

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    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe du Grand Théâtre - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … Le budget comporte deux sections, l’une pour les opérations d’exploitation, l’autre pour les opérations d …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … Il permet en effet de contrôler la gestion de la commune, et de détailler dans quelle proportion les …

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Accidents et incidents de chasse

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … outil pour la surveillance et le contrôle de l’eau et de la nature). Les règles de sécurité …

  19. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe NPNRU - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    … Il permet en effet de contrôler la gestion de la commune, et de détailler dans quelle proportion les …

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    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Autun Genetoye GPR

    MATTHIEU THIVETUpdated 21 Sept 2026

    … Aujourd’hui, des outils tels que le panneau de contrôle temporel de QGIS permettent de visualiser des lots …

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