Search results for Control Sections
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20 datasets for “Control Sections”
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Unités de contrôle Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …
- CSV
- JSON
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Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …
- WMS
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Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale s avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …
- WMS
- ZIP
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Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023
… Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …
- WMS
- ZIP
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Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …
- WMS
- ZIP
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Données de température et de pseudo-rayonnement
EnedisUpdated 13 Nov 2026
… utilisées par Enedis en vue d'établir et contrôler des bilans réglementaires d’énergie (reconstitution des flux) exploités …
- URL
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Dispositifs de séparation du trafic
ShomUpdated 18 May 2021
… Ces sections sont généralement à double sens, mais certaines peuvent être à sens unique ; - Lignes d’appel radio …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
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Nombre de magistrats des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC), par grade (2010-2017)
Cour des comptesUpdated 7 May 2018
… publics, d’examen de la gestion et de contrôle budgétaire. Elles ont aussi une mission d’évaluation des …
- CSV
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… Cet attribut est notamment utilisé pour déterminer la section budgétaire et est conservé à des fins de contrôle …
- CSV
- ZIP
- XML
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Zones vulnérables - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Mar 2024
… Il s'étend sur les sections cadastrales retenues pour les communes désignées en zones vulnérables. Dans le cas …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
- N230F791E0FF24C73B9EEB4B88D731425
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025
… L’objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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PCRS - expérimentation sur le département de l’Orne (61)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 Sept 2026
… À venir : - résultats des contrôles de précision ; - comparaison visuelle entre acquisitions 5 cm et 8 cm ; - impacts sur …
- WMTS
- WMS
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Comptages 2008-2011 Réseau Routier National d'Ile-de-France
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Feb 2016
… réserve que la section soit équipée de dispositifs de comptage. Ces données sont qualifiées (contrôle de cohérence) et …
- XLS
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Compte administratif du budget Principal - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… Il permet en effet de contrôler la gestion de la commune, et de détailler dans quelle proportion les …
- CSV
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Compte administratif du budget annexe du Grand Théâtre - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… Le budget comporte deux sections, l’une pour les opérations d’exploitation, l’autre pour les opérations d …
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- JSON
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Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… Il permet en effet de contrôler la gestion de la commune, et de détailler dans quelle proportion les …
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Accidents et incidents de chasse
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… outil pour la surveillance et le contrôle de l’eau et de la nature). Les règles de sécurité …
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Compte administratif du budget annexe NPNRU - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… Il permet en effet de contrôler la gestion de la commune, et de détailler dans quelle proportion les …
- CSV
- JSON
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Autun Genetoye GPR
MATTHIEU THIVETUpdated 21 Sept 2026
… Aujourd’hui, des outils tels que le panneau de contrôle temporel de QGIS permettent de visualiser des lots …
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