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195 datasets for “7_5_Min”

  1. data.gouv.fr

    Cartographie du milieu physique 2015 en 5 bandes [évaluation en 7 classes]

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … mineur, berge gauche, berge droite, plaine alluviale gauche et plaine alluviale droite sont représentées cartographiquement en 5 bandes.

  2. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention

    Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026

    … Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels**. Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 pris …

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  3. data.gouv.fr

    La hausse du nombre d’allocataires des minima sociaux se poursuit

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … Anne LEGAL* Fin 2011, 3,7 millions de personnes sont allocataires de l’un des neuf minima sociaux …

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  4. data.gouv.fr

    Les affectations des étudiants en médecine à l’issue des épreuves classantes nationales en 2013

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Apr 2015

    … Parmi eux, 7 517 sont entrés pour la première fois en troisième cycle des études médicales. 96,5 …

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  5. data.gouv.fr

    SRC Normandie - Les abords des lits mineurs

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 19 Jul 2024

    … 50 m en bordure des lits mineurs de plus de 7,5 m de large et la bande …

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  6. data.gouv.fr

    RSA - Répartition des allocataires selon le type de RSA [Commune]

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Aug 2024

    … A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10\. Ainsi, pour un …

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  7. data.gouv.fr

    Limites du Bassin Seine Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2021

    La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outremer …

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  8. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jan 2016

    … minima sociaux, soit une hausse de 4,8 % en un an. Cette hausse concerne davantage les hommes (+5 …

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  9. data.gouv.fr

    Publication des avis DINUM (articles 3 et 7)

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 22 May 2025

    … Cet avis est sollicité par le secrétaire général du ministère émetteur. Chaque projet est alors évalué selon 5 …

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  10. data.gouv.fr

    RSA - Répartition des allocataires selon le type de RSA [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    … A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …

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  11. data.gouv.fr

    RSA - Répartition des allocataires selon le type de RSA [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    … A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …

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  12. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPR minier de la Ferrière-aux-Étangs dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Mar 2025

    … 174-5 du code minier et, par corolaire, les articles L. 562-1 à L. 562-7 du …

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  13. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de PA [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    … A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …

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  14. data.gouv.fr

    PA - Répartition des allocataires selon le type de PA [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    … A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …

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  15. data.gouv.fr

    Les demandes d’asile

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … 468 premières demandes (mineurs inclus) et 5 607 réexamens. 62 057 décisions hors mineurs accompagnant ont été prises …

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  16. data.gouv.fr

    15036 - Visas délivrés pour l'établissement de mineurs en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jan 2016

    … On constate une baisse également pour la catégorie enfants étrangers mineurs à charge de ressortissants français (653 visas …

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  17. data.gouv.fr

    RSA et PA - Répartition des allocataires [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    … A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …

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  18. data.gouv.fr

    RSA et PA - Répartition des allocataires [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    … A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …

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  19. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 16 Apr 2026

    Accord-cadre de fournitures à bons de commande mono attributaire sans montant minimum de commande et avec un …

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  20. data.gouv.fr

    EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … est en baisse de 5,7 %. Les acquisitions par décret baissent de 3,5 % et les acquisitions à …

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