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195 datasets for “7_5_Min”
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Cartographie du milieu physique 2015 en 5 bandes [évaluation en 7 classes]
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… mineur, berge gauche, berge droite, plaine alluviale gauche et plaine alluviale droite sont représentées cartographiquement en 5 bandes.
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Données essentielles des conventions de subvention
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
… Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels**. Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 pris …
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La hausse du nombre d’allocataires des minima sociaux se poursuit
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016
… Anne LEGAL* Fin 2011, 3,7 millions de personnes sont allocataires de l’un des neuf minima sociaux …
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Les affectations des étudiants en médecine à l’issue des épreuves classantes nationales en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Apr 2015
… Parmi eux, 7 517 sont entrés pour la première fois en troisième cycle des études médicales. 96,5 …
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SRC Normandie - Les abords des lits mineurs
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 19 Jul 2024
… 50 m en bordure des lits mineurs de plus de 7,5 m de large et la bande …
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RSA - Répartition des allocataires selon le type de RSA [Commune]
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Aug 2024
… A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10\. Ainsi, pour un …
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Limites du Bassin Seine Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2021
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outremer …
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Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jan 2016
… minima sociaux, soit une hausse de 4,8 % en un an. Cette hausse concerne davantage les hommes (+5 …
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Publication des avis DINUM (articles 3 et 7)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 22 May 2025
… Cet avis est sollicité par le secrétaire général du ministère émetteur. Chaque projet est alors évalué selon 5 …
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RSA - Répartition des allocataires selon le type de RSA [EPCI]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
… A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …
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RSA - Répartition des allocataires selon le type de RSA [Communal]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
… A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …
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Zone réglementée du PPR minier de la Ferrière-aux-Étangs dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Mar 2025
… 174-5 du code minier et, par corolaire, les articles L. 562-1 à L. 562-7 du …
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PA - Répartition des allocataires selon le type de PA [EPCI]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
… A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …
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PA - Répartition des allocataires selon le type de PA [Communal]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
… A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …
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Les demandes d’asile
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… 468 premières demandes (mineurs inclus) et 5 607 réexamens. 62 057 décisions hors mineurs accompagnant ont été prises …
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15036 - Visas délivrés pour l'établissement de mineurs en France
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jan 2016
… On constate une baisse également pour la catégorie enfants étrangers mineurs à charge de ressortissants français (653 visas …
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RSA et PA - Répartition des allocataires [EPCI]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
… A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …
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RSA et PA - Répartition des allocataires [Communal]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
… A titre d'exemple, 7 est arrondi à 5 et 12 est arrondi à 10. Ainsi, pour un …
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Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 16 Apr 2026
Accord-cadre de fournitures à bons de commande mono attributaire sans montant minimum de commande et avec un …
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EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… est en baisse de 5,7 %. Les acquisitions par décret baissent de 3,5 % et les acquisitions à …
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