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Search results for 1901

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49 datasets for “1901”

  1. data.gouv.fr

    Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2019

    Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020

    Subventions de la mairie de Bois-le-Roi accordées aux associations de loi 1901 au titre de l …

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  2. data.gouv.fr

    Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2020

    Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020

    Vous trouverez le montant des subventions versées aux associations municipales pour l'année 2020

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  3. data.gouv.fr

    Annuaire des associations - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Annuaire des associations de la Ville d'Angers Concernant la colonne **numero_RNA** : il s'agit du numéro …

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  4. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS - Journal_officiel

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de …

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  5. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026

    … liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …

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  6. data.gouv.fr

    Subventions 2024

    CCI ROUEN METROPOLEUpdated 20 Mar 2025

    Détail des subventions et contributions versées en 2024 aux associations loi 1901 sous format EXCEL. Mise à jour …

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … dissolution des associations régies par la loi de 1901 depuis l’origine ; • les déclarations de création, modification ou …

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  8. data.gouv.fr

    Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2026

    … liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …

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  9. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations - Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024

    … liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …

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  10. data.gouv.fr

    Table de mortalité de la France et par département et tables de migration nette par département, 1806-1906

    InedUpdated 4 Jan 2016

    … nette et quotients de migration nette perspectifs) de 1806 à 1901 par département et pour la France entière.

  11. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015

    … associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …

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  12. data.gouv.fr

    Société de Chasse - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Les sociétés de chasse sont des associations loi 1901, dont le but est la pratique de la chasse …

    • MAPINFO TAB
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  13. data.gouv.fr

    Subventions aux associations

    Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025

    … Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé …

    • CSV
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  14. data.gouv.fr

    MFR IFACOM

    MFR IFACOMUpdated 24 Mar 2025

    … L’IFACOM, est une association de loi 1901. Son conseil d’administration est composé de parents d’élèves …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Espaces naturels protéges dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 5 Jul 2017

    Le Conservatoire d’espaces naturels d’Auvergne est une association (loi 1901) rassemblant autour d’un même objectif …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Liste des maires de Lorient et de Keryado - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Apr 2026

    … Commune indépendante depuis 18 avril 1901, Keryado est rattachée définitivement à Lorient le 1 octobre 1947. Cette liste …

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  17. data.gouv.fr

    Associations

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Oct 2025

    Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [**loi du 1er juillet 1901** relative au contrat …

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  18. data.gouv.fr

    Adhérents OPenIG

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Jun 2022

    … Association loi 1901, les actions d’OPenIG comportent à la fois des missions de publication et partage de …

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  19. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations sur le territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo

    Saintes Grandes Rives, l'AggloUpdated 9 Feb 2026

    Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat …

    • PAGE WEB
  20. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations de Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 5 May 2026

    Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [loi du 1er juillet 1901 relative au contrat …

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“1901” datasets · Open Data Finder