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49 datasets for “1901”
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Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2019
Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020
Subventions de la mairie de Bois-le-Roi accordées aux associations de loi 1901 au titre de l …
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Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2020
Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020
Vous trouverez le montant des subventions versées aux associations municipales pour l'année 2020
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Annuaire des associations - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Annuaire des associations de la Ville d'Angers Concernant la colonne **numero_RNA** : il s'agit du numéro …
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026
… liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …
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Subventions 2024
CCI ROUEN METROPOLEUpdated 20 Mar 2025
Détail des subventions et contributions versées en 2024 aux associations loi 1901 sous format EXCEL. Mise à jour …
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ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… dissolution des associations régies par la loi de 1901 depuis l’origine ; • les déclarations de création, modification ou …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation …
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Table de mortalité de la France et par département et tables de migration nette par département, 1806-1906
InedUpdated 4 Jan 2016
… nette et quotients de migration nette perspectifs) de 1806 à 1901 par département et pour la France entière.
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …
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Société de Chasse - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Les sociétés de chasse sont des associations loi 1901, dont le but est la pratique de la chasse …
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Subventions aux associations
Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025
… Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé …
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MFR IFACOM
MFR IFACOMUpdated 24 Mar 2025
… L’IFACOM, est une association de loi 1901. Son conseil d’administration est composé de parents d’élèves …
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Espaces naturels protéges dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 5 Jul 2017
Le Conservatoire d’espaces naturels d’Auvergne est une association (loi 1901) rassemblant autour d’un même objectif …
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Liste des maires de Lorient et de Keryado - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Apr 2026
… Commune indépendante depuis 18 avril 1901, Keryado est rattachée définitivement à Lorient le 1 octobre 1947. Cette liste …
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Associations
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Oct 2025
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [**loi du 1er juillet 1901** relative au contrat …
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Adhérents OPenIG
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Jun 2022
… Association loi 1901, les actions d’OPenIG comportent à la fois des missions de publication et partage de …
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Répertoire National des Associations sur le territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Saintes Grandes Rives, l'AggloUpdated 9 Feb 2026
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat …
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Répertoire National des Associations de Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 5 May 2026
Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [loi du 1er juillet 1901 relative au contrat …
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