Search results for salubrite
Filters
151 datasets for “salubrite”
- data.gouv.fr
Installations classées génératrices (surfaciques) de servitudes de la catégorie PM2, au 05/12/2025 : format CNIG 2016 (avec mise à jour du format en février 2022) pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 15 Apr 2026
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
GPU : PM3 (PPR Technologique) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Oct 2022
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
* Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 14 Feb 2025
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
GPU : PM2 (installations classées) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Aug 2025
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- Opendatasoft hubLive preview
RappelConso V2 - Rappels de produits
DGCCRFUpdated 14 Nov 2026
… les images Zone géographique de vente Marque de salubrité Référence Fiche Nature juridique du rappel Préconisations sanitaires Description …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
… pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publiques et l'environnement (cf. L. 125-6 du …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
RappelConso V2 (produits triés par GTIN)
DGCCRFUpdated 14 Nov 2026
… les images Zone géographique de vente Marque de salubrité Référence Fiche Nature juridique du rappel Préconisations sanitaires Description …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Apr 2023
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Textes en vigueur : -articles L. 515-8 et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Apr 2023
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Textes en vigueur : -articles L. 515-8 et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2021
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Textes en vigueur : -articles L. 515-8 et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
GPU : PM2 (installations classées) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Aug 2025
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
- data.gouv.fr
SUP PM3 - Plans de prévention des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
ICPE : Tours aéroréfrigérantes (TAR) en fonctionnement en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2023
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- ESRI SHAPEFILE