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135 datasets for “inconstructibilite”
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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay
DDT VienneUpdated 8 Aug 2025
… Le risque est fort, l'inconstructibilité est la règle générale. - zone violette : secteurs urbanisés situés en périphérie des …
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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault
DDT VienneUpdated 15 Nov 2024
… Le risque est fort, l'inconstructibilité est la règle générale. - zone violette : secteurs urbanisés situés en périphérie des …
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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles
DDT VienneUpdated 7 Nov 2024
… Le risque est fort, l'inconstructibilité est la règle générale. - zone violette : secteurs urbanisés situés en périphérie des …
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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière
DDT VienneUpdated 28 Nov 2025
… Le risque est fort, l'inconstructibilité est la règle générale. - zone violette : secteurs urbanisés situés en périphérie des …
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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de Clain dans la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… Le risque est fort, l'inconstructibilité est la règle générale. - zone violette : secteurs urbanisés situés en périphérie des …
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Enveloppe du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Périmètre du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Enjeux linéaires du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Enjeux ponctuels du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Zones réglementaires du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Jun 2024
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Classes de l'aléa du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Lignes et valeurs des isocotes de la crues de référence du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Préconisations en matière d'urbanisme autour de sites industriels dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Mar 2026
… inconstructibilité, - une zone rouge clair (r) correspond à un risque fort dont le principe général est l’inconstructibilité …
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[DREAL OCCITANIE] Taux de logements sociaux imposés par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) en Région Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 5 Mar 2024
… moitié du territoire urbanisé est soumis à une inconstructibilité (plan d’exposition au bruit, plan de prévention des …
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