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339 datasets for “cotisation”

  1. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2025

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Oct 2026

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2025 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  2. data.gouv.fr

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par ancienne région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    … Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- la part de l …

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  3. data.gouv.fr

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    … Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- la part de l …

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  4. data.gouv.fr

    Nouveaux retraités CNRACL

    Updated 22 Dec 2016

    … L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires …

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  5. data.gouv.fr

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    … Urssaf _Précisions méthodologiques_ _ __ _ \- la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- la part de l …

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  6. data.gouv.fr

    Effectifs Urssaf Caisse nationale et télétravail

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Nov 2022

    Ce jeu de données permet d'avoir la répartition du nombre de collaborateurs en CDI (Contrat à durée …

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  7. data.gouv.fr

    Nombre de travailleurs indépendants, par secteur d'activité

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026

    … Urssaf _Précisions méthodologiques_ : * Ces données dénombrent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas …

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  8. data.gouv.fr

    Séries longues sur les salaires dans le secteur privé - INSEE

    ÉpicycleUpdated 14 Mar 2025

    … Taux de cotisation sociale par tranche de salaire brut. plafond.csv : Plafond de la sécurité sociale. Ces fichiers …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Rémunérations les plus élevées des agents d'Agglopolys

    AgglopolysUpdated 23 Jul 2024

    … intègrent les rémunérations principales dont les cotisations salariales ; les accessoires de rémunération ; les primes et indemnités qui font …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Rémunérations les plus élevées du personnel de la Ville de Blois

    Ville de BloisUpdated 23 Jul 2024

    … intègrent les rémunérations principales dont les cotisations salariales ; les accessoires de rémunération ; les primes et indemnités qui font …

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    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Employeurs CNRACL

    Updated 22 Dec 2016

    … L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires …

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  12. data.gouv.fr

    Nombre trimestriel de travailleurs indépendants actifs

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Aug 2026

    Série trimestrielle du nombre de travailleurs indépendants actifs au niveau France entière (publiée dans le [**Baromètre économique**](https …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants, par département

    UrssafUpdated 25 Sept 2026

    … Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …

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  14. data.gouv.fr

    Taux et base minimum de CFE, toutes les communes de France

    Emet ExpertiseUpdated 15 Sept 2026

    Le taux global de cotisation foncière des entreprises appliqué dans chacune des 34 905 communes de France, et …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité

    UrssafUpdated 25 Sept 2026

    … Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur

    UrssafUpdated 25 Sept 2026

    … Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …

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  17. data.gouv.fr

    Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017

    … ils représentent 44 % des cotisations collectées en 2015 contre 40 % en 2007. Un quart des organismes d’assurances …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre annuel de délais de paiement octroyés par les Urssaf

    UrssafUpdated 17 Jul 2025

    … toutes catégories de cotisants. Source : Urssaf GLOSSAIRE NB : la colonne ancienne région correspondant à l'organisation des Urssaf …

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  19. data.gouv.fr

    Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026

    … Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- Une estimation précoce de …

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  20. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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“cotisation” datasets · Open Data Finder