Search results for salubrite

Assiettes surfaciques liées à la servitude de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers du Finistère

DDTM Finistère · Updated 5 Mar 2021

… pour faire cesser toute pratique contraire à la salubrité de ces gisements et établissements. Cette ressource décrit les …

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PM1_ASSIETTE_SUP_S

Direction Départementale des Territoires de l'Essonne · Updated 10 Jul 2020

… IV- Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publiques B - Sécurité publique Il s'agit des …

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Assiette de servitude PM3 liée aux PPRt - PUY-DE-DÔME - Version numérisée par la DDT 63

Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme · Updated 30 Jul 2025

… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …

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Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers générateur de servitudes PM1 du département des Yvelines

DDT Yvelines · Updated 28 May 2014

… IV- Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publiques B - Sécurité publique Il s'agit des …

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) du département des Yvelines

DDT Yvelines · Updated 7 Mar 2023

… IV- Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publiques B - Sécurité publique Il s'agit des …

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Zonage réglementé du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour le site militaire de TOURRIS sur les communes du Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Solliès-Ville et Solliès-Toucas (VAR)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var · Updated 20 Oct 2025

… 8 et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …

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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de catégorie PM1 (Plans de Prévention des Risques naturels) dans les Yvelines

DDT Yvelines · Updated 7 Mar 2023

… IV- Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publiques B - Sécurité publique Il s'agit des …

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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)

Rennes Métropole · Updated 1 Sept 2023

… rue de constructions pouvant nuire à la sécurité, salubrité ou à l'aspect esthétique. L'arrêté d'alignement …

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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)

Rennes Métropole en accès libre · Updated 1 Sept 2023

… rue de constructions pouvant nuire à la sécurité, salubrité ou à l'aspect esthétique. L'arrêté d'alignement …

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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

Rennes Métropole · Updated 4 Aug 2025

… rue de constructions pouvant nuire à la sécurité, salubrité ou à l'aspect esthétique. Les PGA délimitent le …

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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

Rennes Métropole en accès libre · Updated 4 Aug 2025

… rue de constructions pouvant nuire à la sécurité, salubrité ou à l'aspect esthétique. Les PGA délimitent le …

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Zone réglementée du PPRT généré par la société Titanobel sur les communes de Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut et Ravel (Puy de Dôme)

Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme · Updated 13 Sept 2019

… installation et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publique. d'exposition aux …

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Zonage réglementé du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour la société STOGAZ sur les communes de LA MOTTE et des ARCS-SUR-ARGENS (VAR)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var · Updated 2 Jul 2025

… 8 et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …

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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole

Système d'Information sur l'Eau · Updated 9 Nov 2026

… du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et …

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Zones de mouillages collectifs autorisés (ZMEL) sur le Domaine Public Maritime de Vendée (DDTM85, 2016)- Polygone

Office Français de la Biodiversité · Updated 2 Oct 2026

… poser des difficultés en terme de sécurité, de salubrité et de protection de l'environnement. Les ZMEL doivent …

Zonage réglementé du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour la société TITANOBEL sur les communes de Mazaugues, Tourves, La Celle et La Roquebrussanne (VAR)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var · Updated 2 Jul 2025

… 8 et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …

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GPU : PM3 (PPR Technologique) assiette dans l'Orne en 2025

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 7 Oct 2022

… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …

Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes · Updated 10 Oct 2022

… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques ; - dans le voisinage d'un site de stockage …

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Zone réglementée des PPRT en Lot-et-Garonne

Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne · Updated 18 Oct 2023

… voisines et pour l’environnement (effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 7 Jun 2021

… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …

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