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1,694 datasets for “recommandations”
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
DGFIPUpdated 21 May 2024
… en 2024 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des communes (fichier global) 2019-2020
DGFIPUpdated 7 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des communes (fichier global) 2023-2024
DGFIPUpdated 1 Dec 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2009
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2010
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2016
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2017
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des régions (fichier global) 2019-2020
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2025 (hors taux)
DGFIPUpdated 30 Jul 2025
… en 2025 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2026 (hors taux)
DGFIPUpdated 24 Jul 2026
… en 2026 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques
Ministère de la CultureUpdated 18 Mar 2026
Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la …
- XML
- Opendatasoft hubLive preview
Données d’aléa d’érosion en 2000
Daroussin, JoëlUpdated 26 Apr 2024
… L'unité minimale d'interprétation de l’aléa recommandé est la commune. L'utilisation de données de battance …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
… libre, la carte mentionnée à l’article 1er est assortie de la recommandation et de l’objectif suivants.
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des départements (fichier global) 2013-2015
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Accessibilité des arrêts de bus RATP
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015
… notice explicative, et notamment du paragraphe « Supplément d’information » est fortement recommandée avant toute utilisation de ce fichier.
- data.gouv.fr
Données essentielles des conventions de subvention
Département du CherUpdated 14 Jan 2026
… Les recommandations de publication énoncées dans cet arrêté sont respectées.
- CSV
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Balances comptables des communes en 2010
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Balances comptables des communes en 2011
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Balances comptables des communes en 2012
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Balances comptables des communes en 2013
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API