Search results for interoperabilite
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132 datasets for “interoperabilite”
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Servitudes : PM3 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plateformes agréées (PA, ex-PDP) pour la facturation électronique — registre DGFiP relu le 7 septembre 2026
FactureMatchUpdated 13 Sept 2026
… 149 opérateurs immatriculés définitivement (tests d'interopérabilité compris, avec la date d'immatriculation) et 16 opérateurs ayant déposé …
- CSV
- data.gouv.fr
Servitude d'utilité publique PM1 - Plan de Prévention des Risques Naturels - dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 17 Jan 2020
… Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Servitudes d'Utilité Publique PM1 (Plan de prévention des risques naturels) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024
… Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 7 Oct 2019
… Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 15 Nov 2024
… Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plateformes agréées (PA) — facturation électronique : liste DGFiP structurée, datée, convention de décompte publiée
GestionSereineUpdated 31 Jul 2026
… satisfaisant à l'ensemble des conditions (tests d'interopérabilité compris) + 16 en attente d'immatriculation définitive. Aucun nom …
- CSV
- data.gouv.fr
Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL
Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026
… Ce référentiel garantit la qualité, l’interopérabilité et la comparabilité des données, renforçant ainsi leur accessibilité et leur …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Duplication des données : Données de changement climatique SIM quotidienne (données SAFRAN)
Météo-FranceUpdated 1 Apr 2026
… Raison du dépôt Afin d'améliorer la réutilisabilité et en raison d'une accessibilité et d'une interopérabilité …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL
Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026
… Ce référentiel garantit la qualité , l’ interopérabilité et la comparabilité des données, renforçant ainsi leur accessibilité et leur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Equipements recevant du public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… auquel l'équipement se rattache * la clé d'interopérabilité adresse * la [catégorie d’ERP ](https://www.legifrance.gouv …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- +5
- data.gouv.fr
Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… Pour obtenir leur immatriculation, les opérateurs doivent déposer un dossier de candidature démontrant : * leur conformité fiscale ; * leur interopérabilité …
- XLSX
- Opendatasoft hubLive preview
Allocation delay per month
InfrabelUpdated 6 Nov 2026
… Incidenten Spoor (OOIS) en de Dienst Veiligheid en Interoperabiliteit van de Spoorwegen (DVIS) krachtens het Koninklijk besluit van …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité
VerisavUpdated 8 Aug 2026
… L’objectif est l’**interopérabilité** entre fabricants, distributeurs, réparateurs, autorités et consommateurs — sans silos de données. ### **Conçu pour …
- XML
- JSONLD
- TTL
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FINESS: Types de voies
InterHopUpdated 21 Jul 2025
… select distinct dans les exports fichiers RPPS 4. [mos/nos](https://esante.gouv.fr/interoperabilite/mos-nos/nos …
- XLSX
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… Clé nationale d’interopérabilité de l’adresse Nom complet de la voie Nom complet de la voie en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
… à jour (définitive / en attente des tests d'interopérabilité) * **Date d'immatriculation** officielle DGFiP * **Coordonnées** : adresse, site internet …
- CSV
- data.gouv.fr
Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… géographiques précise les informations suivantes : * Clé nationale d’interopérabilité de l’adresse * Nom complet de la voie * Nom …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
ADRESSE BAN
Ville de NouméaUpdated 18 Aug 2025
… Attribut Obligatoire Description uid_adresse identifiant unique national d’adresse cle_interop Oui clé nationale d’interopérabilité commune …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage
ITVDAUpdated 7 Aug 2025
Table de référence des observations permettant l'interopérabilité et la valorisation des enregistrements des registres d'élevage. La …
- XLSX
- JSON