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Search results for interoperabilite

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132 datasets for “interoperabilite”

  1. data.gouv.fr

    Servitudes : PM3 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    … Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA, ex-PDP) pour la facturation électronique — registre DGFiP relu le 7 septembre 2026

    FactureMatchUpdated 13 Sept 2026

    … 149 opérateurs immatriculés définitivement (tests d'interopérabilité compris, avec la date d'immatriculation) et 16 opérateurs ayant déposé …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique PM1 - Plan de Prévention des Risques Naturels - dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 17 Jan 2020

    … Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Servitudes d'Utilité Publique PM1 (Plan de prévention des risques naturels) - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    … Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 7 Oct 2019

    … Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 15 Nov 2024

    … Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) — facturation électronique : liste DGFiP structurée, datée, convention de décompte publiée

    GestionSereineUpdated 31 Jul 2026

    … satisfaisant à l'ensemble des conditions (tests d'interopérabilité compris) + 16 en attente d'immatriculation définitive. Aucun nom …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Ce référentiel garantit la qualité, l’interopérabilité et la comparabilité des données, renforçant ainsi leur accessibilité et leur …

    • CSV
    • JSON
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Duplication des données : Données de changement climatique SIM quotidienne (données SAFRAN)

    Météo-FranceUpdated 1 Apr 2026

    … Raison du dépôt Afin d'améliorer la réutilisabilité et en raison d'une accessibilité et d'une interopérabilité …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Ce référentiel garantit la qualité , l’ interopérabilité et la comparabilité des données, renforçant ainsi leur accessibilité et leur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Equipements recevant du public - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … auquel l'équipement se rattache * la clé d'interopérabilité adresse * la [catégorie d’ERP ](https://www.legifrance.gouv …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • +5
  12. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … Pour obtenir leur immatriculation, les opérateurs doivent déposer un dossier de candidature démontrant : * leur conformité fiscale ; * leur interopérabilité …

    • XLSX
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Allocation delay per month

    InfrabelUpdated 6 Nov 2026

    … Incidenten Spoor (OOIS) en de Dienst Veiligheid en Interoperabiliteit van de Spoorwegen (DVIS) krachtens het Koninklijk besluit van …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    … L’objectif est l’**interopérabilité** entre fabricants, distributeurs, réparateurs, autorités et consommateurs — sans silos de données. ### **Conçu pour …

    • XML
    • JSONLD
    • TTL
  15. data.gouv.fr

    FINESS: Types de voies

    InterHopUpdated 21 Jul 2025

    … select distinct dans les exports fichiers RPPS 4. [mos/nos](https://esante.gouv.fr/interoperabilite/mos-nos/nos …

    • XLSX
    • CSV
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … Clé nationale d’interopérabilité de l’adresse Nom complet de la voie Nom complet de la voie en …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    … à jour (définitive / en attente des tests d'interopérabilité) * **Date d'immatriculation** officielle DGFiP * **Coordonnées** : adresse, site internet …

    • CSV
    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … géographiques précise les informations suivantes : * Clé nationale d’interopérabilité de l’adresse * Nom complet de la voie * Nom …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. Opendatasoft hubLive preview

    ADRESSE BAN

    Ville de NouméaUpdated 18 Aug 2025

    … Attribut Obligatoire Description uid_adresse identifiant unique national d’adresse cle_interop Oui clé nationale d’interopérabilité commune …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage

    ITVDAUpdated 7 Aug 2025

    Table de référence des observations permettant l'interopérabilité et la valorisation des enregistrements des registres d'élevage. La …

    • PDF
    • XLSX
    • JSON
“interoperabilite” datasets · Open Data Finder