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Secteurs de la carte communale (doc. du 22.06.2012) de la ville de Mery-es-Bois

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 23 Oct 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 27.09.2013) de la ville de Loye-sur-Arnon

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 18 Jul 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 19.07.2013) de la ville d'Epineuil-le-Fleuriel

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 16 Jul 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la ville de Farges-en-Septaine

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 18 Sept 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 09.01.2014) de la ville de Saulzais-le-Potier

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 20 Nov 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 23.01.2013) de la ville de Saint-Pierre-les-Bois

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 18 Nov 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 13.06.2008) de la ville de Saint-Georges-de-Poisieux

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 4 Nov 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 02.11.2005) de la ville de Saint-Léger-le-Petit

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 7 Nov 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 10.04.2006) de la ville de Saint-Denis-de-Palin

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 3 Nov 2014

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

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Secteurs de la carte communale (doc. du 16.08.2011) de la ville de Saint-Germain-des-Bois

Direction Départementale des Territoires du Cher · Updated 6 Nov 2014

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Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28)

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 19 Aug 2019

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Secteurs des cartes communales - département de Tarn-et-Garonne

DDT Tarn-et-Garonne · Updated 5 Dec 2025

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Secteurs constructibles des Cartes Communales des Alpes de Haute-Provence

Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence · Updated 4 Nov 2026

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Zonages des cartes communales de Haute-Loire

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire · Updated 20 Feb 2026

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement. Les secteurs de la carte …

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Abords des routes liés à la loi Barnier dans les Bouches-du-Rhône

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône · Updated 21 Jul 2023

Bande d'inconstructibilité de part et d'autres des Routes à Grande Circulation. En dehors des espaces urbanisés …

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Assemblage des secteurs des CC dans l'Eure

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 18 Oct 2024

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement. Les secteurs de la carte …

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Données sur les Routes à Grande Circulation (RGC) du Calvados

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados · Updated 15 Nov 2024

… COM_BDC_S_014.shp) - la bande d'inconstructibilité liée à la loi Barnier (N_RGC_LOI_BARNIER …

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Table des secteurs (zonage) des cartes communales de tinchebray bocage

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 19 Jun 2023

… ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.Les secteurs de la carte …

Zones réglementées du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne

DDT Vienne · Updated 2 Oct 2026

… Le risque est fort, l'inconstructibilité est la règle générale. - zone violette : secteurs urbanisés situés en périphérie des …

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Gartempe à Montmorillon

DDT Vienne · Updated 29 Jan 2026

… Le risque est fort, l'inconstructibilité est la règle générale. - zone violette : secteurs urbanisés situés en périphérie des …

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