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339 datasets for “cotisation”
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Effectifs par région du réseau des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Effectifs CDI en Équivalent Temps Plein (ETP) et en moyenne annuelle des Urssaf, des Cgss, de la Css …
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Résultats de l'activité du contrôle et de prévention par les Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025
Résultats annuels de l'activité du contrôle et de prévention par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …
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Salariés des particuliers employeurs en 2019
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2019. _Source …
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Résultats de la lutte contre le travail dissimulé par les Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025
Résultats annuels de la lutte contre le travail illégal par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités …
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Salariés des particuliers employeurs en 2020
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2020. _Source …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ : * Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas …
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Barème CNRACL
Updated 22 Dec 2016
… L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires …
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Particuliers employeurs en 2019
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020
Données sur les particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2019. _Source_ : Acoss …
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Particuliers employeurs en 2020
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022
Données sur les particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2020. _Source_ : Acoss …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ : * Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
… charges sociales, elle est plafonnée à hauteur des versements effectués sur la cotisation RCI 2018. _Source_ : Acoss-Urssaf
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Portefeuille de marques Acoss
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 7 Apr 2023
Ce jeu de données liste les marques déposées par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (également …
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Reseaux Sociaux Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 May 2023
La proximité est une valeur essentielle de l’Urssaf. Elle conduit, chaque jour, ses équipes à œuvrer pour …
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Salariés des particuliers employeurs en 2021
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Salariés des particuliers employeurs en 2022
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Salariés des particuliers employeurs en 2023
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Salariés des particuliers employeurs en 2024
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Procédures collectives, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… entreprises employeuses cotisant au régime général, France entière. _Profondeur_ : depuis 2004. _Source_ : Urssaf _Précisions méthodologiques_ Les procédures collectives …
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
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