Search results for salubrite
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151 datasets for “salubrite”
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2020
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
SUP - ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Jun 2018
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitude d'utilité publique (SUP) EL9 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 15 Nov 2024
… la Défense Nationale ;* les servitudes relatives à la salubrité et sécurité publique.Ce standard de données offre un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 4 Aug 2025
… rue de constructions pouvant nuire à la sécurité, salubrité ou à l'aspect esthétique. Chaque périmètre cartographié correspond …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Générateurs des SUP de la catégorie PM3 - Plans de prévention des rissques technologiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 26 Aug 2024
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 2 Dec 2024
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Installations classées pour l'environnement (2021)
SextantUpdated 15 May 2025
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… rue de constructions pouvant nuire à la sécurité, salubrité ou à l'aspect esthétique. Chaque périmètre cartographié correspond …
- CSV
- JSON
- ZIP
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT, en Eure-et-Loir (28) : : format CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 May 2022
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 7 Mar 2023
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 May 2024
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Assiettes des servitudes de la catégorie PM3 - Plan de prévention des risques technologiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 26 Aug 2024
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 4 Jul 2025
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 May 2017
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
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Servitudes d'utilité publique (SUP) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… la Défense Nationale ; * les servitudes relatives à la salubrité et sécurité publique. Ce standard de données offre un …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (linéaire)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 May 2017
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Identification du milieu récepteur impacté par un rejet aqueux d'une ICPE (linéaire)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 May 2017
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- Opendatasoft hubLive preview
Autorisations d'importation délivrées par l'inspection de la pharmacie depuis 2008
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 6 Dec 2024
… conformer à des règles d'hygiène et de salubrité en vue de réduire les risques de contamination. Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Les entités surfaciques de cette donnée sont relatives à la salubrité publique, elles affectent l'utilisation du sol …
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- WMS
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Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Les entités surfaciques de cette donnée sont relatives à la salubrité publique, elles affectent l'utilisation du sol …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS