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104 datasets for “gemapi”
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Risque de coulées d'eaux boueuses
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Feb 2024
… Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) ainsi que la compétence complémentaire définie par l’alinéa …
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Structures exerçant la compétence « assainissement collectif » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020
… les compétences eau potable (AEP), assainissement collectif (AC) et GEMAPI. Attention, il y de nombreuses superpositions de périmètre
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2020 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 29 May 2020
… Cette compétence inclus bien évidemment la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi). Pour les …
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Gestionnaires de milieux aquatiques en Provence-Alpes-Côte d'Azur_Point
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 9 Apr 2021
… compétents en matière d'organisation territoriale de la GEMAPI. Ne figurent ainsi sur cette carte que les EPCI …
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Gestionnaires de milieux aquatiques en Provence-Alpes-Côte d'Azur_Surface
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 9 Apr 2021
… compétents en matière d'organisation territoriale de la GEMAPI. Ne figurent ainsi sur cette carte que les EPCI …
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Fiscalité locale des particuliers
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des particuliers - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
- **Taux cumulé de taxe foncière sur les propriétés bâties** (commune, intercommunalité, syndicats, taxes spéciales, GEMAPI) : médiane des communes …
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Fiscalité locale des particuliers
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des particuliers - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… depuis 2018 cette série de JDD est remplacé par la série de JDD consacrée à la compétence GEMAPI
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Présence des élu.e.s en Commission
Métropole Européenne de LilleUpdated 16 Oct 2024
… Aménagement numérique - Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Assainissement - GEMAPI - Résidus urbains - Espaces naturels - Agriculture - Aménagement Durable du territoire …
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Taxe foncière 2025 : taux global réel des 1 266 communes d'Île-de-France
Mathias BENJAMINUpdated 8 Aug 2026
… communes, la taxe spéciale d'équipement, la taxe GEMAPI et, en Île-de-France, la taxe additionnelle spéciale …
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Périmètre des programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2023
… des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI). Les collectivités territoriales ou leurs groupements peuvent structurer leurs …
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Fiscalité locale des professionnels - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des professionnels - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Fiscalité locale des professionnels
DGFIPUpdated 22 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Routes métropolitaines encadrées de fossés et entretenus par la MEL
Métropole Européenne de LilleUpdated 11 Mar 2026
… services de la MEL à l’adresse suivante : gemapi@lillemetropole.fr. Les mises à jour sont effectuées au …
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Etude reglementaire Seine Digue Heurteauville 2017 11
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Feb 2026
… l’ensemble des acteurs du territoire, une stratégie GEMAPI globale pour l’ensemble de la vallée de la …
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