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93 datasets for “constructibilite”
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PLUi - Angers Loire Métropole
Région des Pays de la LoireUpdated 27 May 2019
… Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Londe les Maures (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… Cet aléa a permis, après l’application d’une grille de constructibilité, de déterminer un zonage réglementaire digitalisé …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Gassin (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 May 2018
… Cet aléa a permis, après l’application d’une grille de constructibilité, de déterminer un zonage réglementaire digitalisé …
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Préconisations en matière d'urbanisme autour de sites industriels dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Mar 2026
… risque moyen dont le principe général est la constructibilité sous réserve de ne pas augmenter la population exposée …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Saint Raphaël (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… Cet aléa a permis, après l’application d’une grille de constructibilité, de déterminer un zonage réglementaire digitalisé …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée)
DDTM FinistèreUpdated 18 Jun 2021
… peuvent donner lieu à des restrictions sur la constructibilité et autres usages variables selon le niveau considéré, qu …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Zonages des PLU de la Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2026
… Ce sont des zones dont la constructibilité est conditionnée. Ainsi, sont différenciés deux types de zones à urbaniser …
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Catégorisation de l'offre de transport en commun - Plan de mobilité
Métropole Européenne de LilleUpdated 14 Nov 2025
… Du point de vue de l’aménagement du territoire, les potentiels de constructibilité au sein de ces secteurs …
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PLUi de Rennes Métropole : plan de zonage
Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023
… autres ouvrages ; et d'autres règles (secteurs de constructibilité limitée, axes du métro et secteurs de nécessité de …
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- JSON
- GEOJSON
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- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan de zonage
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… autres ouvrages ; et d'autres règles (secteurs de constructibilité limitée, axes du métro et secteurs de nécessité de …
- CSV
- JSON
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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage
Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025
… taille minimale de logements, secteurs de majoration de constructibilité, etc. **Annexes** Le Plan Local d’Urbanisme comporte en …
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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage
Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025
… taille minimale de logements, secteurs de majoration de constructibilité, etc. **Annexes** Le Plan Local d’Urbanisme comporte en …
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- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage
Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025
… taille minimale de logements, secteurs de majoration de constructibilité, etc. **Annexes** Le Plan Local d’Urbanisme comporte en …
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- OGC API FEATURES
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