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151 datasets for “salubrite”
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
DDTM MancheUpdated 12 Mar 2020
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 7 Mar 2023
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 22 May 2017
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Servitude d'utilité publique catégorie PM3 sur le département de la Vienne
DDT VienneUpdated 15 Nov 2024
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Servitudes de type PM3 (PPR Technologique) assiette dans le département de la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 9 Apr 2026
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Servitudes de type PM3 (PPR Technologique) générateur dans le département de la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 9 Apr 2026
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 27 Dec 2017
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Assiette de servitude PM2 liée aux ICPE et sols pollués - PUY-DE-DÔME - Version numérisée par la DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques ou dans le voisinage d'un site de …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 25 Aug 2018
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 25 Aug 2018
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Zonage réglementé du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) lié à la présence du Dépôt pétrolier de la Côte d’Azur (DPCA) sur la commune de Puget-sur-Argens (VAR)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Jul 2025
… 8 et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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SUP - Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 29 Mar 2019
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2020
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Zones de production conchylicole - Bouches-du-Rhone
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Apr 2025
… préfectoral du 24 janvier 2018, portant classement de salubrité sanitaire des zones de production de coquillages vivants des …
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 28 Sept 2023
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 27 Dec 2017
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche
DDTM MancheUpdated 12 Mar 2020
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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