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1,694 datasets for “recommandations”
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2024
… La HAS prononce une décision selon 5 niveaux : - Décision de certification (A) Aucune recommandation d’amélioration, obligation d …
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Updated 22 Aug 2024
… libre, la carte mentionnée à l’article 1er est assortie de la recommandation et de l’objectif suivants.
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- JSON
- GEOJSON
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2025
DGFIPUpdated 24 Sept 2026
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2017
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2019
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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- JSON
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Jan 2020
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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- JSON
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2022 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Nov 2022
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Oct 2023
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2024 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2025 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2026 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2026
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2026 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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Analyse des inventaires de matières premières agricoles importées depuis les "Pays du Sud"
ACOSTA-ALBA IvonneUpdated 20 Mar 2025
… Des recommandations ont été faites en ce sens.
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Comptes individuels des départements (fichier global) 2008
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
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Comptes individuels des départements (fichier global) 2009
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
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- JSON
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Comptes individuels des départements (fichier global) 2010
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2008
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2009
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2010
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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- JSON
- GEOJSON
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2015
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2016
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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