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339 datasets for “cotisation”
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs)
Acoss-UrssafUpdated 29 Sept 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs) en Guadeloupe
Acoss-UrssafUpdated 26 Jan 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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- JSON
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Chiffres du régime micro-entrepreneur
MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026
… taux de cotisations sociales, Acre, plafonds de chiffre d'affaires, seuils de franchise de TVA, taux de TVA …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Acoss-UrssafUpdated 2 Jun 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Acoss-UrssafUpdated 27 May 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Employeurs IRCANTEC
Updated 25 Jul 2017
… Les cotisants exercent leur activité chez des employeurs regroupés en différentes familles : - État (Fonction publique d’Etat – FPE …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par ancienne région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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Table_Taux_VM_VMA_VMRR
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Sept 2026
Tableau de recensement des taux de versement mobilité, versement mobilité additionnel et versement mobilité régional et rural, par …
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Contributions et subventions 2020
CCI ROUEN METROPOLEUpdated 25 Mar 2021
Cotisations et subventions 2020
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Effectif Urssaf Caisse nationale par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Aug 2022
Nombre de collaborateurs en CDI (Contrat à durée indéterminée) présents à l'effectif au dernier jour du mois …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, à La Réunion
Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 Apr 2023
… Urssaf Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer (somme des …
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Simplifier la collecte des prélèvements versés par les entreprises
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… clients (TVA par exemple) ou par leurs salariés (cotisations sociales notamment). Ces prélèvements sont collectés par plusieurs administrations …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf Précisions méthodologiques - Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par ancienne région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf Précisions méthodologiques - Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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Nombre annuel de délais de paiement octroyés par les Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025
… toutes catégories de cotisants. _Source_ : Urssaf **[GLOSSAIRE](https://open.urssaf.fr/explore/dataset/lexique-des-activites-et-des …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, métropole
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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Résultats des enquêtes de satisfaction
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2024
… et note globale par organisme. * Taux de satisfaction : Cotisants se déclarant « Tout à fait satisfait(e) » et « Plutôt …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, métropole
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… Urssaf Précisions méthodologiques - Le taux d’impayés est calculé comme le rapport entre les cotisations restant à recouvrer …
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