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52 datasets for “plan-programme”
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Shéma Régional des Carrières - Zones d'enjeux Paysage niveau 2
DREAL OccitanieUpdated 22 Jun 2023
… mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Shéma Régional des Carrières - Zones d'enjeux Biodiversité niveau 2
DREAL OccitanieUpdated 5 Jan 2024
… mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Shéma Régional des Carrières - Zones d'enjeux Eau niveau 2
DREAL OccitanieUpdated 22 Jun 2023
… mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Shéma Régional des Carrières - Zones d'enjeux Eau niveau 3
DREAL OccitanieUpdated 22 Jun 2023
… mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Shéma Régional des Carrières - Zones d'enjeux Biodiversité niveau 1
DREAL OccitanieUpdated 5 Jan 2024
… mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Shéma Régional des Carrières - Zones d'enjeux Paysage niveau 3
DREAL OccitanieUpdated 22 Jun 2023
… mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2021
… L’évaluation des incidences environnementales des projets, plans/programmes et documents d’urbanisme est soumise à l’avis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour projets en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024
… L’évaluation des incidences environnementales des projets, plans/programmes et documents d’urbanisme est soumise à l’avis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024
… L’évaluation des incidences environnementales des projets, plans/programmes et documents d’urbanisme est soumise à l’avis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone agricole protégée (Savoie)
DDT SavoieUpdated 16 Feb 2026
… Ces dispositions s'appliquent aux projets, plans, programmes ou autres documents de planification pour lesquels l'arrêté d …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Zone agricole protégée (Rhône)
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 20 Apr 2018
… Ces dispositions s'appliquent aux projets, plans, programmes ou autres documents de planification pour lesquels l'arrêté d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone agricole protégée (ZAP) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2024
… Ces dispositions s'appliquent aux projets, plans, programmes ou autres documents de planification pour lesquels l'arrêté d …
- ZIP