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46 datasets for “parc-public”
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frt95_soumise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Sept 2021
… importantes, qui ne sont pas utilisées pour des parc publics, des parcours de santé ou recevant du public …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Jul 2026
… applicables au stationnement payant sur les voies et parcs publics situés sur son territoire. La mise en œuvre …
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- data.gouv.fr
DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants …
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Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Aug 2025
… Les aides du FSL sont applicables dans tous les secteurs locatifs (parc public ou privé), quel que soit …
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Jardins remarquables en Île-de-France
Ministère de la CultureUpdated 10 Nov 2026
… Mis en place en 2004, le label Jardin remarquable distingue des jardins et des parcs, publics ou privés …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants …
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