Search results for declaration-prealable

Liste des permis de constuire créant des logements à La Réunion

Ministère de la Transition écologique · Updated 14 Mar 2023

… permis de construire, permis d'aménager et les déclarations préalables (PC,PA et DP) créant au moins un …

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Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme

Service des données et études statistiques (SDES) · Updated 31 Oct 2026

… de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et de déclarations préalables de …

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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 13 Nov 2026

… Permis de démolir **PA** | Permis d'aménager **DP** | Déclarations préalables **CUb** | Certificats d'urbanisme ** ** **La validité (erreurs, fautes …

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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 13 Nov 2026

… PC Permis de construire PD Permis de démolir PA Permis d'aménager DP Déclarations préalables CUb Certificats d …

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Services de prévention et de santé au travail (SPST)

Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales · Updated 12 Nov 2026

… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).

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Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes · Updated 12 Feb 2025

Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de logements diffusés par le SDES et géocodés …

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Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes · Updated 26 Apr 2023

Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de locaux non résidentiels (y compris par transformation …

• WMS

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg

Ville et eurométropole de Strasbourg · Updated 21 Sept 2026

… urbanisme (Permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV

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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois

Ville de Paris · Updated 13 Nov 2026

… de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**), certificats d'urbanisme (**CU**)

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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois

Direction de l'Urbanisme - Ville de Paris · Updated 13 Nov 2026

… permis de construire ( PC ), permis de démolir ( PD ), permis d'aménager ( PA ), déclarations préalables ( DP ), certificats d'urbanisme …

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Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits

DREAL Nouvelle Aquitaine · Updated 23 Jan 2025

… soumettant tout changement d'aspect du site à déclaration préalable. L'inscription est prononcée par arrêté du ministre …

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• WFS
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INT1 : Servitudes relatives aux cimetières dans le département des Vosges

Direction Départementale des Territoires des Vosges · Updated 27 Sept 2021

… d'aménager ou la décision prise sur la déclaration préalable tient lieu de l'autorisation prévue par l …

PSMV - Ressource d'affichage

Ville et eurométropole de Strasbourg · Updated 16 Nov 2023

… urbanisme (Permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …

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Statistiques de l'administration du droit des sols

Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie · Updated 17 May 2018

… Urbanisme, CA: Coupe et abattage d’arbres, DP: Déclaration Préalable, EN: Enseigne, CP: Aménagement de camping, IA: Déclaration …

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Autorisations d'urbanisme - Permis d'aménagement (base Sitadel) - Millésimé - France

Service des données et études statistiques (SDES) · Updated 4 Nov 2026

… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …

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Autorisations d'urbanisme - Permis de démolition (base Sitadel) - Millésimé - France

Service des données et études statistiques (SDES) · Updated 5 Nov 2026

… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …

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• GEOJSON
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Sites inscrits en région Centre-Val de Loire

DREAL Centre-Val de Loire · Updated 5 Nov 2026

… courante et d’entretien normal, sont soumis à déclaration préalable auprès de l’administration dans un délai de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)

DDT Nièvre · Updated 5 Jun 2026

… d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager) est de compétence communale pour …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet

Ville d'Anglet · Updated 22 May 2026

… défrichement (sauf exceptions), mais aussi de soumettre à déclaration préalable (DP) les coupes et abattages d'arbres au …

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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet

Commune d'Anglet · Updated 22 May 2026

… défrichement (sauf exceptions), mais aussi de soumettre à déclaration préalable (DP) les coupes et abattages d'arbres au …

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