Search results for occupation code

PT1 - Protection centre radioélectrique - perturbation - générateur - Orne - 2024

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 12 Apr 2023

… 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …

Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace · Updated 29 Jul 2026

… L'open data fourni des données sur différents niveaux d'agrégations (code diplôme x type diplôme x établissement …

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• JSON
• PDF

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Calvi en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace · Updated 29 Jul 2026

… L'open data fourni des données sur différents niveaux d'agrégations (code diplôme x type diplôme x établissement …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
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Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace · Updated 18 Sept 2026

… L'open data fourni des données sur différents niveaux d'agrégations (code diplôme x type diplôme x établissement …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Component model iterations for inputs into a multi-scale model describing the effect of host conditions on Hendra virus shedding, eastern Australia, 2008-2019

Environmental Information Data Centre · Updated 6 Nov 2026

… These are monthly, spatially explicit predictions of particular conditions or probability of roost occupations. The model objects are …

• ZIP

Zones agricoles protégées (servitude A9) en Haute-Savoie

Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie · Updated 2 Apr 2024

… L’objectif est ici de mieux maîtriser les changements d’affectation ou les modes d’occupation du sol …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de prévention des Risques d'Inondations (PPRI) de Casinca en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en France

Ministère des Solidarités et de la Santé · Updated 12 Aug 2020

… taux d’occupation compris entre 0 et 30% ; Orange : taux d’occupation compris entre 30 et 60% ; Rouge …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en France

Ministère des Solidarités et de la Santé · Updated 26 Oct 2026

… taux d’occupation compris entre 0 et 30% ; Orange : taux d’occupation compris entre 30 et 60% ; Rouge …

• CSV
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• GEOJSON
• ODS API

A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées

Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise · Updated 15 Nov 2024

… L’objectif est ici de mieux maîtriser les changements d’affectation ou les modes d’occupation du sol …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en région Centre-Val de Loire

Ministère des Solidarités et de la Santé · Updated 1 Sept 2020

… taux d’occupation compris entre 0 et 30% ; Orange : taux d’occupation compris entre 30 et 60% ; Rouge …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

Agence de services et de paiement (ASP) · Updated 10 Oct 2017

… contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …

• SHP

FRI: Basal area - softwood

Government of Saskatchewan | Gouvernement de la Saskatchewan · Updated 5 Feb 2025

Basal area - softwood (BA_SWD) is an expression of softwood site occupancy based on the cross-sectional area …

• HTML

FRI: Basal area - hardwood

Government of Saskatchewan | Gouvernement de la Saskatchewan · Updated 5 Feb 2025

Basal area - hardwood (BA_HWD) is an expression of hardwood site occupancy based on the cross-sectional area …

• HTML

FRI: Basal area - total

Government of Saskatchewan | Gouvernement de la Saskatchewan · Updated 5 Feb 2025

Basal area - total (BA_TOT) is an expression of total site occupancy based on the cross-sectional area …

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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique

Troyes Champagne Métropole · Updated 7 Aug 2024

… commentaire libre avec des informations descriptives de l'établissement etab_activite_code / etab_activite_libelle : code NAF et …

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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

Agence de services et de paiement (ASP) · Updated 13 Jan 2016

… contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …

• RTF
• XLS
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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

Agence de services et de paiement (ASP) · Updated 16 Mar 2016

… contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …

• RTF
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• SHP

Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en France

Région Bretagne · Updated 12 Aug 2020

… taux d’occupation compris entre 0 et 30% ; * Orange : taux d’occupation compris entre 30 et 60% ; * Rouge …

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