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610 datasets for “SCDL”
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget principal du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Oct 2025
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
- CSV
- JSON
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
- CSV
- JSON
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budget primitif 2025 de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 17 Sept 2025
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de …
- CSV
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de …
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Liste des délibérations du conseil communautaire de la CCVE - 2021
Communauté de communes du Val d'EssonneUpdated 3 Nov 2021
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Le jeu de données DELIBERATION …
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Budget 2023 - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… sont consultables ici: [](https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/latest.html) Il est intégré au[ jeu de …
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- JSON
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Subventions - 2020
Agglomération MontargoiseUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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- JSON
- GEOJSON
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Subventions - 2021
Agglomération MontargoiseUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Subventions - 2022
Agglomération MontargoiseUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Subventions - 2018
Agglomération MontargoiseUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Subventions - 2019
Agglomération MontargoiseUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Subventions 2024
Agglomération MontargoiseUpdated 28 Mar 2025
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Subventions - 2017
Agglomération MontargoiseUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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- GEOJSON
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jan 2023
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de …
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Menus de cantines
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 19 Oct 2023
… https://schema.data.gouv.fr/scdl/menus-collectifs/
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