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71 datasets for “zone-de-competence”
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Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jul 2023
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Cette couche regroupe les …
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Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre
DDT IndreUpdated 30 Sept 2026
… des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI.Cette couche regroupe les "zones de compétence AEP …
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Zones de compétence en AEP dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Sept 2016
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Cette couche regroupe les …
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Zones de compétence en AEP dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Oct 2014
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Cette couche regroupe les …
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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2022 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Cette couche regroupe les …
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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2021 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Cette couche regroupe les …
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Zones de compétence des antennes routières départementales
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Répartition des zones de compétence par antennes routières des sections du réseau routier départemental et ceci en terme …
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Zones de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) pour la gestion des routes départementales
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Répartition des zones de compétence des Agences Techniques Départementales pour la gestion des routes départementales. Pour mener ces …
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Zone de compétence AEP infra-communal
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Oct 2026
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. La couche présente ces …
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Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Répartition par centre d'exploitation de la route des sections du réseau routier départemental et ceci en terme …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux en 2013 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Les territoires des organismes …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jan 2024
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Les territoires des organismes …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Oct 2023
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Les territoires des organismes …
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Les territoires des organismes …
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Compétence territoriale gendarmerie et police nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Nov 2026
Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La …
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Compétence en assainissement non collectif en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Jan 2017
Polygones des zones de compétence (EPCI ou commune) en assainissement non collectif sur le département de la Charente …
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Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
… le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune …
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Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
… le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020
… le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017
DDT AveyronUpdated 19 Jul 2018
… le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune …
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