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Search results for sous-prefecture

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79 datasets for “sous-prefecture”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Affiches électorales

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021

    … Les bureaux des élections de la Préfecture des Hauts-de-Seine et des Sous-Préfectures de Boulogne-Billancourt …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Affiches électorales

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021

    … Préfecture des Hauts-de-Seine, Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt, Sous-Préfecture d’Antony, élections européennes, élections présidentielles …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    DEMARCHES EN LIGNE: L'ETAT VOUS AIDE AVEC LES POINTS D'ACCUEIL NUMERIQUES

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Dec 2019

    L'ensemble des démarches auparavant effectuées en préfectures et sous-préfectures doivent désormais être réalisées sur internet, par …

    • ODS
    • XLSX
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Les inondations du Rhône en héritage - entretiens auprès des gestionnaires des inondations de 1993 - 94 et 2003

    UMR 5600Updated 12 Jul 2016

    … majeurs sur la commune, une représentante de la sous-Préfecture d’Arles, le directeur général adjoint du SYMADREM …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Humanitarian Data Exchange

    Central African Republic - Refugees Voluntary Repatriation - 2013-2019

    UNHCR - The UN Refugee AgencyUpdated 13 Nov 2026

    … This dataset contains registration data collected from 2731 refugees repatriated between 2013 and 2019 in 5 sous-prefectures …

    • WEB APP
    • PDF
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Corpus d'entretiens auprès des gestionnaires des inondations du Bas-Rhône de 1993-94 et 2003

    CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 4 Jan 2022

    … majeurs sur la commune, une représentante de la sous-Préfecture d’Arles, le directeur général adjoint du SYMADREM …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Sous-préfets des arrondissements des Alpes de Haute-Provence (1800-1941)

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … 2001. * Dossier "sous-préfets" aux archives de la sous-préfecture de Barcelonnette (04). NB : Dans les deux publications …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Nom des communes sur la région centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 31 Jul 2026

    … avec leur statut de 'Préfecture de région', 'Préfecture', 'Sous-préfecture', 'Commune simple'. Cette couche n'est pas diffusable …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. Humanitarian Data Exchange

    Central African Republic - Subnational Administrative Boundaries

    OCHA Field Information Services Section (FISS)Updated 14 Aug 2026

    … 85 Sous-préfecture Dates associated with this dataset: - 06 March 2026: dataset reviewed for accuracy and completeness - 30 …

    • GEODATABASE
    • SHP
    • GEOJSON
    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Centre des finances publiques, immeuble de bureau, Inspection Académique, Préfecture, Rectorat, Sous-Préfecture, CIO, Inspection de l'Education …

    • WFS
    • WMS
  11. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017

    … 2013, selon les plans signés, fournis par la sous-préfecture d'Argelès-Gazost. Cette numérisation est conforme au …

  12. data.gouv.fr

    Arrondissements

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023

    … le nom de la ville siège de la sous-préfecture. Le département des Hauts-de-Seine se compose …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    RD trafic sup 5000 V/J

    Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021

    … de département (préfecture) aux chefs-lieux d’arrondissements (sous-préfectures) et les tronçons de routes sur lesquels circulent …

    • KML
    • GEOJSON
    • ZIP
    • CSV
    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
  14. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS - Journal_officiel

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro. L …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • DOC
  15. data.gouv.fr

    Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Lien vers (clé absolue) l'objet Zone d'activité ou d'intérêt de Nature="Sous-préfecture" de l …

    • PDF
    • CSV
    • GPKG
    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … matières à l'heure de l'envoi en sous-préfecture qui s'effectuait ...en voiture! ; dans un autre …

    • XLSX
    • CSV
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)

    Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023

    … dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro. L …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Villages d'avenir dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025

    … plus près des équipes d’accompagnement en préfecture, sous-préfecture et DDT. Les communes lauréates disposeront ainsi d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Les associations pour Moissy-Cramayel

    Ministère de l'IntérieurUpdated 29 Mar 2022

    … compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Arrondissements

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023

    … le nom de la ville siège de la sous-préfecture. Le département des Hauts-de-Seine se compose …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“sous-prefecture” datasets · Open Data Finder