Search results for sous-prefecture
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79 datasets for “sous-prefecture”
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Affiches électorales
Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021
… Les bureaux des élections de la Préfecture des Hauts-de-Seine et des Sous-Préfectures de Boulogne-Billancourt …
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Affiches électorales
Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021
… Préfecture des Hauts-de-Seine, Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt, Sous-Préfecture d’Antony, élections européennes, élections présidentielles …
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- JSON
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DEMARCHES EN LIGNE: L'ETAT VOUS AIDE AVEC LES POINTS D'ACCUEIL NUMERIQUES
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Dec 2019
L'ensemble des démarches auparavant effectuées en préfectures et sous-préfectures doivent désormais être réalisées sur internet, par …
- ODS
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Les inondations du Rhône en héritage - entretiens auprès des gestionnaires des inondations de 1993 - 94 et 2003
UMR 5600Updated 12 Jul 2016
… majeurs sur la commune, une représentante de la sous-Préfecture d’Arles, le directeur général adjoint du SYMADREM …
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- Humanitarian Data Exchange
Central African Republic - Refugees Voluntary Repatriation - 2013-2019
UNHCR - The UN Refugee AgencyUpdated 13 Nov 2026
… This dataset contains registration data collected from 2731 refugees repatriated between 2013 and 2019 in 5 sous-prefectures …
- WEB APP
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Corpus d'entretiens auprès des gestionnaires des inondations du Bas-Rhône de 1993-94 et 2003
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 4 Jan 2022
… majeurs sur la commune, une représentante de la sous-Préfecture d’Arles, le directeur général adjoint du SYMADREM …
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- GEOJSON
- ODS API
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Sous-préfets des arrondissements des Alpes de Haute-Provence (1800-1941)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… 2001. * Dossier "sous-préfets" aux archives de la sous-préfecture de Barcelonnette (04). NB : Dans les deux publications …
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Nom des communes sur la région centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 31 Jul 2026
… avec leur statut de 'Préfecture de région', 'Préfecture', 'Sous-préfecture', 'Commune simple'. Cette couche n'est pas diffusable …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Humanitarian Data Exchange
Central African Republic - Subnational Administrative Boundaries
OCHA Field Information Services Section (FISS)Updated 14 Aug 2026
… 85 Sous-préfecture Dates associated with this dataset: - 06 March 2026: dataset reviewed for accuracy and completeness - 30 …
- GEODATABASE
- SHP
- GEOJSON
- XLSX
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Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Centre des finances publiques, immeuble de bureau, Inspection Académique, Préfecture, Rectorat, Sous-Préfecture, CIO, Inspection de l'Education …
- WFS
- WMS
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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… 2013, selon les plans signés, fournis par la sous-préfecture d'Argelès-Gazost. Cette numérisation est conforme au …
- data.gouv.fr
Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… le nom de la ville siège de la sous-préfecture. Le département des Hauts-de-Seine se compose …
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… de département (préfecture) aux chefs-lieux d’arrondissements (sous-préfectures) et les tronçons de routes sur lesquels circulent …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro. L …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Lien vers (clé absolue) l'objet Zone d'activité ou d'intérêt de Nature="Sous-préfecture" de l …
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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… matières à l'heure de l'envoi en sous-préfecture qui s'effectuait ...en voiture! ; dans un autre …
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Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)
Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023
… dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro. L …
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Villages d'avenir dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025
… plus près des équipes d’accompagnement en préfecture, sous-préfecture et DDT. Les communes lauréates disposeront ainsi d …
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Les associations pour Moissy-Cramayel
Ministère de l'IntérieurUpdated 29 Mar 2022
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… le nom de la ville siège de la sous-préfecture. Le département des Hauts-de-Seine se compose …
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