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189 datasets for “risque-minier”
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023
… Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La phase …
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Alea minier Glissement en Hatus-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014
Alea minier Glissement en Hatus-de-France
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Alea minier Echauffement en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014
Alea minier Echauffement en Hauts-de-France
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Zones réglementées par un PPRM en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Apr 2017
… Le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est un document réalisé par l’État permettant de règlementer …
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025
… Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais Description : Le dispositif des …
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Alea minier Affaissement-Tassement en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014
Alea minier Affaissement-Tassement en Hauts-de-France
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Alea minier Effondrement localisé en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014
Alea minier Effondrement localisé en Hauts-de-France
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
… Le Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne a été approuvé le 10/08/2021.
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
… été complété par les Plans de Prévention des Risques Miniers instaurés par la loi n°99-245 du …
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Zonages PAC dépôts
DDTM GardUpdated 3 Jul 2023
Zonages PAC dépôts
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Alea minier Gaz de mine en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014
Alea minier Gaz de mine en Hauts-de-France
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Zones réglementées liées au risque de pollution des nappes du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
… Le Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne a été approuvé le 10/08/2021.
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers (Lignite) sur la commune de Mimet dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zone réglementée du PPRM de Sainte Foy l’Argentière
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jan 2025
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) de Sainte Foy l’Argentière
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PM1-Servitudes d'utilité publique relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 30 Sept 2016
… naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans …
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Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023
Titre : Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois Description : Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois Source : DDTM62 Millésime : 22 …
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PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de PRIVAS - VEYRAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 7 May 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de LA VOULTE-SUR-RHONE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 12 Aug 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023
… Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois Description : La phase …
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