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Open Data Finder

Search results for reutilisations

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1,881 datasets for “reutilisations”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025

    Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL

    • XLSX
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Réutilisations des jeux de données de data.gouv.nc

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 21 Aug 2025

    Ce jeu de données recense toutes les réutilisations réalisées à partir des jeux de données de la plateforme …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région OccitanieUpdated 13 Jun 2025

    … acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    • CSV
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Réutilisations de données Open Data SNCF

    SNCFUpdated 5 Sept 2023

    Ce jeu de données répertorie les réutilisations que nous avons pu identifier utilisant des données SNCF. Il sera …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025

    déclaration 2024

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Réutilisations de données Open Data SNCF

    SNCFUpdated 5 Sept 2023

    Ce jeu de données répertorie les réutilisations que nous avons pu identifier utilisant des données SNCF. Il sera …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES

    MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026

    Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Données schema declaration biens reemploi reutilisation recycle

    Syndicat de collecte et de valorisation des déchets ménagers de l'AudeUpdated 30 Jun 2025

    Données schéma déclaration biens réemploi réutilisation recycle COVALDEM11 2024 mise à jour juin 2024. mise à jour annuelle …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Recensement poteaux ENEDIS réutilisés dans le cadre du déploiement FTTH du projet Bretagne Très Haut Débit

    Mégalis BretagneUpdated 8 Apr 2024

    Extraction au format GRACETHD, des poteaux ENEDIS réutilisés dans le cadre du déploiement FTTH du projet Bretagne Très …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025

    … acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026

    ### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)

    SITIVUpdated 30 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Département de la Seine-Maritime : Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Jul 2025

    … acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Ville d'Agen - 2025

    Ville d'AgenUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration annuelle des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON)

    Grand AvignonUpdated 30 Jun 2025

    Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)

    Ville de SAUTRONUpdated 21 May 2026

    … acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026

    … concernant l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées.

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE PERPIGNAN)

    MAIRIE DE PERPIGNANUpdated 8 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
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