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246 datasets for “regime-general”

  1. data.gouv.fr

    Comptes simplifiés des régimes de base de sécurité sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Nov 2015

    Sont fournis les comptes simplifiés, en charges et en produits :- du régime général;- tous régimes de base de …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Base Urssaf : effectifs salariés et nombre d’établissements dans le secteur privé (2006-2020)

    SextantUpdated 15 May 2025

    … Etablissements employeurs du secteur privé, régime général.

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Montant global de la retraite au 31 décembre

    DSPRUpdated 2 Mar 2026

    Ce jeu de données retrace l’évolution du montant mensuel moyen servi par le régime général depuis l …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Attributions de l'année selon le type de droits

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants)

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  5. data.gouv.fr

    Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025

    … base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux …

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  6. data.gouv.fr

    Données par CPAM sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025

    … base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Bénéficiaires minimun vieillesse par SDSEI (2018)

    Département des Pyrénées AtlantiquesUpdated 17 Sept 2019

    Bénéficiaires inter régime (régime général + agriculteurs + régimes indépendants) de l'ASPA (Allocation de Solidarité aux Personnes Agées) aussi …

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  8. data.gouv.fr

    Les résultats de la sécurité sociale en 2019

    Cour des comptesUpdated 1 Jul 2020

    … Le déficit du régime général de sécurité sociale et du fonds de solidarité vieillesse (FSV) s’est établi …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 8 Apr 2025

    … A JOUR : fin d'année + ~80 jours. Champ : régime général, hors intérim. Profondeur : depuis 2000. Source : Urssaf DATAVIZ …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé (hors agriculture), par commune x APE (2006-2023)

    UrssafUpdated 9 Nov 2026

    … établissements employeurs du secteur privé, régime général, hors agriculture Source : Urssaf Méthodologie : A compter de la publication du …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Quel accès à l'emploi durable pour les allocataires seniors ? - avril 2025

    UnédicUpdated 14 May 2025

    … à l'Assurance chômage en 2022, principalement des allocataires âgés entre 50 et 65 ans, du régime général.

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Montant de base de la retraite attribuée par catégorie de pension et par genre

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition par âge à l'attribution pour l'ensemble des droits (directs ou dérivés, contributifs ou non contributifs)

    DSPRUpdated 24 Sept 2025

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants)

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  14. data.gouv.fr

    Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025

    … base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Montant de base de la retraite de droit direct attribuée selon le genre

    DSPRUpdated 14 Oct 2025

    … Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Allocations familiales de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    … le régime général et celui des prestations familiales garanties (PFG). Le régime des prestations familiales garanties est un …

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  17. data.gouv.fr

    Open Damir : base complète sur les dépenses d'assurance maladie interrégimes

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 Mar 2026

    … Concernant les dépenses de santé d'assurance maladie, d'autres jeux de données, couvrant des champs différents (régime …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Attribution de l'année par région débitrice

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants jusqu'à 2019 …

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  19. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    … longue durée (ALD) pris en charge par le régime général de l'Assurance Maladie sont proposées par type …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition par âge à l'attribution des droits dérivés

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants) *Rupture de série …

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