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220 datasets for “r111-3”
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SOMMERVILLER (54509)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LENONCOURT (54311)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3
DDT YvelinesUpdated 17 May 2024
… La loi Barnier a abrogé l’article R111.3 du CU mais a donné valeur de PPRN à …
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Risque - 20060002 Périmètre du PPR R111.3 Mouvement de terrain de Mennetou-sur-Cher en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Apr 2017
Plan de Prévention des Risques Naturelsde Mouvements de Terrain arrêté le 30/06/1992 Ce jeu de données …
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Risque - 41DDT20060003 Périmètre du PPR R111.3 Mouvement de Terrain de TROO en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Apr 2017
Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrain à Trôo arrêté le 31/12/1990 Ce …
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R111.3 - 1987 (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Dec 2021
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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R111.3 - 1989 (Périmètre)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2020
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zones inondables en dehors des zones réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 valant PPR), en Eure-et-Loir (028), au 05/06/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 5 Jun 2026
… Cette couche correspond uniquement aux zones inondables en dehors des documents réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 …
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Périmètre du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jan 2018
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jan 2018
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Périmètre du R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jan 2018
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration du R111-3 affaissement-effondrement de cavités secteur de Reims.
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Jan 2019
… Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte ce R111 …
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R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024
Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été …
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R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024
Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Pont-du-Château …
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Périmètre du R111-3 – Partie Inondation sur le secteur d’Épernay (secteur conservé CCGVM)
DDT de la Marne (DDT51)Updated 25 Feb 2025
… Par conséquent, ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du R111-3 délimitant …
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Ensemble des zones inondables (y compris les PPRI et R111-3), en Eure-et-Loir (28) au 02/06/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Jun 2026
… complétées des enveloppes des PPR inondation et des R111-3 valant PPR Inondation. Elle intègre des données issues …
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