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220 datasets for “r111-3”

  1. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SOMMERVILLER (54509)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …

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  2. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LENONCOURT (54311)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …

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  7. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3

    DDT YvelinesUpdated 17 May 2024

    … La loi Barnier a abrogé l’article R111.3 du CU mais a donné valeur de PPRN à …

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  8. data.gouv.fr

    Risque - 20060002 Périmètre du PPR R111.3 Mouvement de terrain de Mennetou-sur-Cher en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Apr 2017

    Plan de Prévention des Risques Naturelsde Mouvements de Terrain arrêté le 30/06/1992 Ce jeu de données …

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  9. data.gouv.fr

    Risque - 41DDT20060003 Périmètre du PPR R111.3 Mouvement de Terrain de TROO en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Apr 2017

    Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrain à Trôo arrêté le 31/12/1990 Ce …

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  10. data.gouv.fr

    R111.3 - 1987 (Périmètre)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Dec 2021

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  11. data.gouv.fr

    R111.3 - 1989 (Périmètre)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2020

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  12. data.gouv.fr

    Zones inondables en dehors des zones réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 valant PPR), en Eure-et-Loir (028), au 05/06/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 5 Jun 2026

    … Cette couche correspond uniquement aux zones inondables en dehors des documents réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jan 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jan 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre du R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jan 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  16. data.gouv.fr

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration du R111-3 affaissement-effondrement de cavités secteur de Reims.

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Jan 2019

    … Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte ce R111 …

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  17. data.gouv.fr

    R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été …

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  18. data.gouv.fr

    R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Pont-du-Château …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre du R111-3 – Partie Inondation sur le secteur d’Épernay (secteur conservé CCGVM)

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 25 Feb 2025

    … Par conséquent, ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du R111-3 délimitant …

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  20. data.gouv.fr

    Ensemble des zones inondables (y compris les PPRI et R111-3), en Eure-et-Loir (28) au 02/06/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Jun 2026

    … complétées des enveloppes des PPR inondation et des R111-3 valant PPR Inondation. Elle intègre des données issues …

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