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141 datasets for “propriete-intellectuelle”
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Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France vis-à-vis hors Zone Euro - Brut
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France …
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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 19 Oct 2020
Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'" Atlas des brevets " édités par …
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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020
Cartes issues de l'" [ Atlas régional, les effectifs d'étudiants ](http://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/atlas/) " et …
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La lutte contre les contrefaçons
Cour des comptesUpdated 4 Mar 2020
… mieux prendre en compte les droits de la propriété intellectuelle dans les négociations commerciales et de renforcer l …
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Technologies des familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
… simplifiée établie par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui regroupe les classes technologiques de la …
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Familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 23 Feb 2026
scanR , le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 4 millions de productions scientifiques …
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Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Feb 2026
**[scanR](https://scanr.enseignementsup-recherche.gouv.fr/), le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
[Archive] Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base …
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Matrice pédagogique FEEBAT
Action 21Updated 12 Feb 2025
… différentes sources non accessibles au public ([cf Propriété intellectuelle](#propriété-intellectuelle)). ### A propos du programme FEEBAT FEEBAT est …
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Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir
CD28, Eure-et-Loir tourismeUpdated 26 Jun 2020
… Pour des raisons de propriété intellectuelle, le téléchargement des tracés des circuits est temporairement suspendu.
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Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jun 2020
… Eure-et-Loir tourisme. _Pour des raisons de propriété intellectuelle, le téléchargement des tracés des circuits est temporairement …
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Nomenclature domaines émergents des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat …
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 17 Jun 2026
… 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de …
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Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022
… B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l …
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