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Search results for propriete-intellectuelle

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141 datasets for “propriete-intellectuelle”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France vis-à-vis hors Zone Euro - Brut

    Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026

    Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 19 Oct 2020

    Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'" Atlas des brevets " édités par …

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  3. data.gouv.fr

    Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020

    Cartes issues de l'" [ Atlas régional, les effectifs d'étudiants ](http://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/atlas/) " et …

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  4. data.gouv.fr

    La lutte contre les contrefaçons

    Cour des comptesUpdated 4 Mar 2020

    … mieux prendre en compte les droits de la propriété intellectuelle dans les négociations commerciales et de renforcer l …

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  5. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  6. data.gouv.fr

    Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … simplifiée établie par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui regroupe les classes technologiques de la …

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  7. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  8. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

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  9. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

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  10. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  11. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 23 Feb 2026

    scanR , le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 4 millions de productions scientifiques …

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  13. data.gouv.fr

    Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Feb 2026

    **[scanR](https://scanr.enseignementsup-recherche.gouv.fr/), le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus …

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  14. data.gouv.fr

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    [Archive] Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base …

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  15. data.gouv.fr

    Matrice pédagogique FEEBAT

    Action 21Updated 12 Feb 2025

    … différentes sources non accessibles au public ([cf Propriété intellectuelle](#propriété-intellectuelle)). ### A propos du programme FEEBAT FEEBAT est …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir

    CD28, Eure-et-Loir tourismeUpdated 26 Jun 2020

    … Pour des raisons de propriété intellectuelle, le téléchargement des tracés des circuits est temporairement suspendu.

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  17. data.gouv.fr

    Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jun 2020

    … Eure-et-Loir tourisme. _Pour des raisons de propriété intellectuelle, le téléchargement des tracés des circuits est temporairement …

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  18. data.gouv.fr

    Nomenclature domaines émergents des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 17 Jun 2026

    … 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de …

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  20. data.gouv.fr

    Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022

    … B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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