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44 datasets for “programme-daction”
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PAOT - Piscicultures / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Pisciculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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PAOT - Erosion / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant aux 2 critères …
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PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau dont l …
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PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés …
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PAOT - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne Constitution : captages destinés à la production …
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PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins …
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Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises
Région BretagneUpdated 1 Dec 2015
Les voies navigables morbihannaises sont classées en masse d'eau fortement modifiée par la Directive Cadre sur l …
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PAOT - Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau identifiées comme dégradées sur …
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VigiEau : Arrêtés sécheresse en vigueur
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Zones concernées par des mesures de restriction des usages de l'eau selon dispositions des arrêtés-cadre 'sécheresse …
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PAOT - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau soumise à une pression …
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Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des …
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Territorialisation des zonages 7B du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures …
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Périmètre de protection à proximité d'engins de désherbage mécanique en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Périmètres de protection de captages se situant à proximité (dans un rayon de 5 km) de communes dans …
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Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Deux arrêtés du 04 août 2009 fixent des prescriptions techniques aux installations d'élevage soumises à autorisation ou …
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Zones d'Actions Renforcées du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Ce jeu de données représente les communes totalement ou partiellement en …
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Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Périmètre et état d'avancement des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) au 01/08 …
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Zones de captage dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre (PAR7) OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 13 Mar 2026
Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les zones de captage de l'eau destinée à la consommation …
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Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES …
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Nouvelle-Aquitaine : Programmes d'Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI) (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 Apr 2024
Les programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI) ont été lancés en 2002. Ils ont pour …
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Ouvrages prioritaires pour les actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne situés en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne est le …
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