Search results for procedure-administrative
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345 datasets for “procedure-administrative”
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Zone de présomption de prescriptions archéologiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Jan 2025
… 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les …
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- WFS
- data.gouv.fr
Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019
… 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …
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Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Jan 2021
… Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
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- WMS
- WFS
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Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 26 Jan 2026
… dans la base de données « gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques naturels et technologiques » gérée par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.ie
Building Control Admin BCMS System FCC
Fingal County CouncilUpdated 22 Sept 2026
… of the Act and provide for matters of procedure, administration and control for the purposes of securing the …
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Site industriel et production : les parc éoliens autorisés et en service de l'Indre
DDT IndreUpdated 28 Mar 2022
… Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table départementale des parcs éoliens
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 26 Mar 2015
… Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Parcs éoliens du département de la Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 5 May 2026
… Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Procédures d'urbanisme
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 May 2024
Table du zonage constitué des périmètres communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un document d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique)
DDT Côte-d'OrUpdated 24 Dec 2022
… Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Parcs éoliens dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Apr 2025
… Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
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Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Servitudes : PM2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Servitudes : PM3 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Servitudes : PM1 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Servitudes : AC2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Actes instituant une servitude d'utilité publique de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
… Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)