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345 datasets for “procedure-administrative”

  1. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Jan 2025

    … 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les …

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  2. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019

    … 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  3. data.gouv.fr

    Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …

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  4. data.gouv.fr

    Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Jan 2021

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  5. data.gouv.fr

    Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 26 Jan 2026

    … dans la base de données « gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques naturels et technologiques » gérée par …

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  6. data.gov.ie

    Building Control Admin BCMS System FCC

    Fingal County CouncilUpdated 22 Sept 2026

    … of the Act and provide for matters of procedure, administration and control for the purposes of securing the …

    • HTML
  7. data.gouv.fr

    Site industriel et production : les parc éoliens autorisés et en service de l'Indre

    DDT IndreUpdated 28 Mar 2022

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  8. data.gouv.fr

    Table départementale des parcs éoliens

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 26 Mar 2015

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  9. data.gouv.fr

    Parcs éoliens du département de la Haute-Vienne

    DDT Haute-VienneUpdated 5 May 2026

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  10. data.gouv.fr

    Procédures d'urbanisme

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 May 2024

    Table du zonage constitué des périmètres communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un document d …

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  11. data.gouv.fr

    Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique)

    DDT Côte-d'OrUpdated 24 Dec 2022

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  12. data.gouv.fr

    Parcs éoliens dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Apr 2025

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

  13. data.gouv.fr

    Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

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  14. data.gouv.fr

    Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  15. data.gouv.fr

    Servitudes : PM2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  16. data.gouv.fr

    Servitudes : PM3 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  17. data.gouv.fr

    Servitudes : PM1 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  18. data.gouv.fr

    Servitudes : AC2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  19. data.gouv.fr

    Actes instituant une servitude d'utilité publique de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  20. data.gouv.fr

    Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024

    … Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou …

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