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108 datasets for “ppr-minier”

  1. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques (projets) du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022

    … pris en compte lors de l'instruction du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne, initialement prescrit …

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  2. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - Commune de TRIEUX (54533)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté …

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  4. data.gouv.fr

    Zones d'aléas affaissement du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2 …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'aléas effondrement localisé du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MANCIEULLES (VAL-DE-BRIEY - 54099)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  8. data.gouv.fr

    Zones d'aléas effondrement de puits du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre du PPR Minier du Bassin Houiller du Littry

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jun 2026

    Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Minier du Bassin Houiller de Littry. Ce périmètre est construit …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre du PPR Minier de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jan 2024

    Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Minier de May-sur-Orne. Ce perimetre est construit par …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES …

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  12. data.gouv.fr

    Informations sur les mines dans le périmètre du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022

    Ce jeu de données regroupe les informations minières figurant sur les cartes des aléas: descenderies, puits, galeries, cartes …

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  13. data.gouv.fr

    Communes constitutives du périmètre du PPR Minier du Bassin Houiller du Littry

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jun 2026

    Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR …

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  14. data.gouv.fr

    Communes constitutives du périmètre du PPR Minier de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jan 2024

    Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR …

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  15. data.gouv.fr

    PPRM zonage réglementaire (PPR Minier de Savoie)

    DDT SavoieUpdated 8 Jun 2026

    … Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR minier ;- périmètre d …

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  16. data.gouv.fr

    Zones exposées à l'aléa d'effondrement localisé du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022

    Zones exposées au risque d'effondrement localisé, et représentées sur la carte des aléas du Plan de Prévention …

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  17. data.gouv.fr

    Zones exposées à l'aléa de pollution de nappe du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022

    Zones exposées au risque de pollution de nappe, et représentées sur la carte des aléas du Plan de …

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  18. data.gouv.fr

    Zones exposées à l'aléa d'effondrement d'un puits du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022

    Zones exposées au risque d'effondrement d'un puits, et représentées sur la carte des aléas du Plan …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de CRUSNES (54149)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de DOMPRIX (54169)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Nov 2020

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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